Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Le mars dernier se tenait la Journée internationale des droits des femmes. À cette occasion, le Comité régional d’orientation des conditions de travail CROCT et la DREETS Grand Est ont organisé un colloque autour de la santé au travail des femmes. L’actualité du ministère Actualités , ...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    L’Année européenne des compétences a mis à l’honneur les compétences au sens large, acquises lors de formations aussi bien initiales que continues, académiques comme professionnelles, à destination des jeunes comme des actifs ou des publics plus éloignés de l’emploi ou fragiles. C’est dans...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Les Jeux Olympiques et Paralympiques auront des impacts sur le fonctionnement au quotidien des entreprises et l’organisation du travail des salariés. L’actualité du ministère Actualités , Conditions de travail, Code du travail

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Le dispositif d’intéressement de projet prévu à l’article L. du code du travail s’inscrit dans le cadre des accords d’intéressement préexistants et permet d’associer autour d’un projet, tant les salariés de filiales différentes d’un même groupe, que des salariés d’un groupe et ses sous...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Identité du responsable de traitement La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle DGEFP traite les données à caractère personnel en conformité à le Règlement européen UE du...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Chaque année, les organismes de formation doivent transmettre un bilan pédagogique et financier BPF qui retrace leur activité en matière de formation professionnelle au titre du dernier exercice comptable clos. A défaut de transmission, la déclaration d’activité devient caduque. L’actualité du...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    La ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités présidait aujourd’hui le premier Comité national pour l’emploi, nouvelle instance créée par la loi pour le plein emploi du décembre . Ce comité réunit les organisations patronales et syndicales, les représentants des collectivités...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    La ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités présidait aujourd’hui le premier Comité national pour l’emploi, nouvelle instance créée par la loi pour le plein emploi du décembre . Communiqués de presse Communiqués, dossiers de presse, invitations presse, Emploi, Communiqués...

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Quelle conduite tenir et quelles formalités accomplir lorsque survient un accident du travail pendant la prestation de travail d’un salarié détaché en France Stop aux accidents du travail graves et mortels : une campagne pour la sécurité au travail

Ministère du travail, de la santé et des solidarités    Cette page regroupe l’ensemble des nomenclatures statistiques relatives aux conventions collectives. Pour rechercher un IDCC, un moteur de recherche permettant de déterminer l’IDCC correspondant est disponible sur ce site. Liste des conventions collectives et de leur code IDCC Cette table pr...