DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À la SOCIÉTÉ PHOTONIS FRANCE SAS POUR SON SITE DE BRIVE LA GAILLARDE

   DÉCISION N CODEP DTS DU SEPTEMBRE DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS MEDICALES ET NON MÉDICALES DÉLIVRÉE AU LABORATOIRE D’ÉTALONS D’ACTIVITE LEA POUR SON ÉTABLISSEMENT DE PIERRELATTE

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE L ;AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À A LA SOCIÉTÉ ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGING...

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À L’HOPITAL SAINT LOUIS PARIS POUR LA PLATEFORME DE RECHERCHE UNITÉ CLAUDE KELLERSHOHN

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À L’INSTITUT CURIE POUR SON ÉTABLISSEMENT DE SAINT CLOUD

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT MODIFICATION DE L ;AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À LA SOCIÉTÉ POSIFIT, POUR SON ÉTABLISSEMENT DE STRASBOURG

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT MODIFICATION DE L ;AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE AU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES CEA INSTALLATION ...

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT MODIFICATION DE L ;AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE AU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES CEA INSTALLATION ...

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE A LA SOCIETE ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGING France AAA MI , POUR SON ÉTABLISSEMENT DE...

   DÉCISION N CODEP DTS DU DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À L’UNITÉ CYCLOTRON amp; RADIOPHARMACIE UCyRP DE L’INSTITUT CARIBÉEN D’IMAGERIE NUCLÉAIRE ICIN DU CENTRE...

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Paluel INB n , n , n et n , Flamanville INB n ...

   Décision n CODEP BDX du Président de l ;Autorité de sûreté nucléaire du portant autorisation d ;exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire CH de Mont de Marsan

   Décision n CODEP BDX du Président de l ;Autorité de sûreté nucléaire du portant autorisation d ;exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire CH de Mont de Marsan

   Décision no CODEP MRS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant le CEA à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no , dénommée Le Parc d’entreposage

   Décision n CODEP MRS du avril du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée au CEA pour CABRI INB no

   Décision no CODEP CHA du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril portant aménagement aux règles de suivi en service d’équipements sous pression nucléaires, afin de reporter de cinq mois l’échéance d’inspection périodique de tuyauteries du réacteur de la...

   Décision n CODEP DRC du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant Framatome à modifier de manière notable le rapport de sûreté et les règles générales d’exploitation de l’activité recherche de l’INB n U

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur no de la centrale nucléaire de Blayais INB n

   Décision n CODEP LYO du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n Réacteur à haut flux RHF

   Décision CODEP MRS du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du février donnant son accord au choix de l’organisme extérieur expert proposé par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives CEA pour la réalisation d’une tierce expertise portant sur l’...

   Décision n CODEP STR du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels RIS N TY, EAS N TY, EAS N TY, EAS RF, EAS N TY, RIS N TY,...

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Blayais INB n , Chinon INB n et n ...

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des r...

   Décision n DC de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre modifiant la décision no DC de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre relative aux modifications notables des installations nucléaires de base

   Avis n AV de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre sur le projet de décret définissant la notion de proximité immédiate dans le cadre des mesures d’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires...

   Décision n CODEP MRS du président de l ;Autorité de sûreté nucléaire du février fixant des conditions particulières d ;application des dispositions du titre III du décret n du décembre à des équipements sous pression nucléaires en service au sein de...

   Décision CODEP CLG du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

   Décision CODEP CLG du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars modifiant la décision CODEP CLG du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril portant délégation de signature aux agents

   Avis n AV de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre sur le projet de décret modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n et n de la centrale nucléaire de Civaux, exploitées par la société Électricité de France Société Anonyme EDF SA et situées...

   Avis n AV de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre sur le projet de décret prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives de procéder aux opérations de démantèlement de l’installation nucléaire de base no , dénommée Phébus, implantée...

   Avis n AV de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre sur le projet de décret prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives de procéder aux opérations de démantèlement de l’installation nucléaire de base n , dénommée Magasin central de mati...

   Décision n CODEP OLS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation des réacteurs B et B de la centrale de Chinon INB n

   Décision n CODEP CHA du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur de la centrale nucléaire de Chooz B INB n

   Décision n CODEP OLS du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n

   Décision n CODEP DTS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du décembre portant renouvellement de l ;autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de Dijon

   Décision n CODEP DRC du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n , dénommée Base chaude opérationnelle du Tricastin, implantée sur le site du Tricastin, sur le territoire de...

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n de la centrale nucléaire de Flamanville INB n

   Décision n CODEP CHA du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine

   Décision n CODEP BDX du Président de l ;Autorité de sûreté nucléaire du mars portant autorisation d ;exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire

   Décision n CODEP LYO du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation des réacteurs, et de la centrale nucléaire du Bugey INB n et n

   Décision N CODEP STR du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du février portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’ICANS

   Décision n CODEP LYO du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n

   Décision n CODEP DTS du Président de l ;ASN du février l ;Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement et modification de l ;autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium PET France pour son ...

   Décision n CODEP DTS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant une modification notable des modalités d’exploitation des installations nucléaires de base n A STD , n Parc d’entreposage et n CEDRA , situées à Cadarache

   Décision n CODEP SGE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs...

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires de Bugey INB n et n , Blayais INB n...

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n de la centrale nucléaire de Penly INB n

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey INB n et n , Blayais INB n et n , Chinon INB...

   Décision n CODEP MRS du Président de l ;ASN du février portant renouvellement de l ;autorisation d ;exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur XXXXX XXXXXXX XXXXXXX de CHU de Montpellier Hôpital Lapeyrone

   Décision n CODEP MRS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de Melox INB n