atlas des actus
    
Maître Renard - ASPAS
17  avril     07h30
Au printemps, tous les chiens sont en laisse sauf&
aspas    Puis je promener mon chien sans laisse dans la nature Selon les lieux, les périodes, les pratiques, tous les chiens ne sont pas logés à la même enseigne... L’obligation de tenir son chien en laisse n’est pas systématique. Néanmoins, les chiens doivent rester sous le contrôle de leur maître....
10  avril     09h15
Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS printemps 2024
aspas    Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS printemps Braconnage, pollution, infractions diverses... Retrouvez ci dessous l’ensemble des jugements pour lesquels l’ASPAS a obtenu gain de cause au cours du printemps . Exploitation d’animaux exotiques Par un jugement sur intérêts civils du ...
29  mars     14h53
Victoire contre le déterrage des blaireaux en Haute-Vienne
aspas    Victoire contre le déterrage des blaireaux en Haute Vienne Le mars, la justice a de nouveau donné raison à l’ASPAS et AVES en annulant un arrêté préfectoral de qui autorisait une période complémentaire de déterrage des blaireaux à partir du mai dans le département de la Haute...
28  mars     15h47
J’ai trouvé une chouette juvénile au sol, que faire ?
aspas    J’ai trouvé une chouette juvénile au sol, que faire Recueillir un animal qui semble abandonné n’est pas forcément une bonne idée L’ASPAS vous explique pourquoi. Le réflexe est souvent de ramasser l’oiseau en pensant qu’il est abandonné. Dans la majorité des cas, il n’en est rien. En effet, il...
18  mars     14h47
Victoire contre des tirs de loup dans le Var
aspas    Victoire contre des tirs de loup dans le Var Déjà suspendu par la justice le septembre à la suite d’un recours déposé par l’ASPAS, l’arrêté préfectoral du Var qui avait autorisé des tirs de prélèvement de loups vient d’être définitivement annulé. Le août , la préfecture du...
13  mars     14h04
Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS hiver 2024
aspas    Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS hiver Braconnage, pollution, infractions diverses... Retrouvez ci dessous l’ensemble des jugements pour lesquels l’ASPAS a obtenu gain de cause depuis le début de l’hiver . Chasse à l’aide d’un véhicule à moteur Par un arrêt du février , la...
06  mars     10h27
Chasse des sangliers au printemps : l’ASPAS attaque l’Etat
aspas    Chasse des sangliers au printemps : l’ASPAS attaque l’Etat Chasse douze mois de l’année, moissonneuses ra batteuses, réautorisation de la chevrotine... Face aux scandaleux nouveaux cadeaux distribués par le gouvernement aux pseudo régulateurs fin , l’ASPAS sort les griffes et dépose deux...
26  février     15h22
Nouvelle victoire contre la chasse aux oiseaux en Guadeloupe et Saint-Martin
aspas    Nouvelle victoire contre la chasse aux oiseaux en Guadeloupe et à Saint Martin Par deux jugements du février , le tribunal administratif de la Guadeloupe a annulé les arrêtés préfectoraux du juillet relatifs à la saison de chasse dans le département de la Guadeloupe et...
22  février     14h08
Les chasseurs sont-ils en infraction s’ils laissent des restes d’animaux dans la nature ?
aspas    Les chasseurs sont ils en infraction s’ils laissent des restes d’animaux dans la nature En principe, tout abandon de déchets est interdit et le producteur de déchets est tenu d’en assurer l’élimination... Mais comme bien souvent en matière de chasse, des exceptions sont possibles En principe,...
13  février     15h56
Thionville interdit les battues& mais pas la chasse
aspas    Thionville interdit les battues... mais pas la chasse À Thionville, deuxième plus grande ville de Moselle avec plus de habitants, la municipalité a profité de la règlementation propre aux départements de l’Alsace Moselle pour limiter la pratique de la chasse le dimanche. Plus de...