NosDéputés : Jean-Jacques Ferrara
00h00 16  février
Question Écrite N 35858 du 26 01 21 (Ministère des solidarités et de la santé) (Réponse le 16 02 21)
M. Jean-Jacques Ferrara interroge M. le ministre des solidarités et de la santé au sujet de l’injustice que subissent les personnels de santé qui interviennent en structure médico-sociale : ils sont exclus de la revalorisation salariale qui a été négociée lors du Ségur de la santé. Les personnels...
00h00
Question Écrite N 36339 du 16 02 21 (Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports) (Sans réponse)
M. Jean-Jacques Ferrara attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la situation des assistants d’éducation : le protocole sanitaire extrêmement strict - et toujours fluctuant - mis en place dans les écoles fait aujourd’hui de leur journée de...
00h00 13  février
Amendement N 44 au texte N 3878 - Après l’article 7 (Rejeté)
Cet amendement du Groupe LR vise à obtenir l’inscription d’un plus grand nombre de personnes sur le fichier judiciaire des auteurs d’infractions sexuelles et violentes, en rendant automatique l’inscription dans certains cas. Actuellement, cette inscription est automatique dans les affaires qui...
00h00
Amendement N 42 au texte N 3878 - Article 1er (Tombe)
Cet amendement du Groupe LR supprime la notion de différence d’âge comme exception à ces nouvelles infractions autonomes concernant les mineurs de moins de 15 ans. Il est essentiel de tenir compte de la particulière vulnérabilité des enfants dans l’appréciation des violences sexuelles et des...
00h00
Amendement N 45 au texte N 3878 - Après l’article 7 (Rejeté)
Cet amendement du Groupe LR propose que dans les six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet un rapport au Parlement évaluant les moyens budgétaires et matériels dédiés à la lutte contre les violences sexuelles, l’accueil et la prise en charge des victimes de...
00h00
Amendement N 43 au texte N 3878 - Après l’article 6 (Rejeté)
L’article 434 3 du code pénal punit de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende le fait, pour quiconque en a eu connaissance, de ne pas signaler aux autorités judiciaires ou administratives les privations, mauvais traitements, agressions ou atteintes sexuelles infligées à un mineur...
00h00
Amendement N 97 au texte N 3887 - Article 1er (Tombe)
Par cet amendement, les députés Les Républicains souhaitent rappeler l’objectif des 0.7 % pris par la France à la tribune de l’ONU en octobre 1970 même s’ils ont parfaitement conscience des difficultés à l’atteindre en ces temps de contraintes budgétaires et de crise sanitaire majeure. Cet...
00h00
Amendement N 96 au texte N 3887 - Article 1er (Adopté)
Le projet de loi de programmation est prévu pour la période 2020-2025. Les députés LR constatent que le texte examiné ce jour ne prévoit la programmation en termes budgétaires que pour la période 2020-2022. L’année 2020 est déjà exécutée, l’année 2021 est en cours. Plus de la moitié de cette...
00h00
Amendement N 98 au texte N 3887 - Article 8 (Adopté)
Cet amendement vise à garantir une meilleure représentativité des groupes d’opposition dans le conseil d’administration de la société Expertise France. Après le mot : par :rédiger ainsi la fin de l’alinéa 10 : les commissions permanentes chargées des affaires étrangères de l’Assemblée...
00h00
Amendement N 99 au texte N 3887 - Article 9 (Rejeté)
Cette nouvelle rédaction de l’alinéa 1 permet d’insister sur un point essentiel pour les députés les Républicains : la capacité de contrôle de la politique de développement solidaire et de lutte contre les inégalités mondiales. Pour le groupe les Républicains, la création de cette commission d’...
00h00
Amendement N 101 rectifié au texte N 3887 - Article 9 (Adopté)
Afin d’assurer la meilleure publicité possible aux travaux de la commission d’évaluation, les députés les Républicains proposent le dépôt annuel d’un rapport devant le Parlement avec présentation et débat devant les commissions compétentes. Compléter cet article par l’alinéa suivant : V. - La...
00h00
Amendement N 100 au texte N 3887 - Article 9 (Rejeté)
Dans le cadre de ses missions de contrôle et d’évaluation, la commission indépendante doit pouvoir s’adresser à l’ensemble des acteurs du développement que ce soient les administrations publiques ou de l’État mais aussi les multiples organisations qui concourent à l’aide publique au développement...
00h00
Amendement N 102 au texte N 3887 - Après l’article 10 (Rejeté)
La reconduite d’étrangers de certaines nationalités se révèle impossible faute de parvenir à obtenir un laissez-passer consulaire des autorités correspondantes (dans le cas ou l’étranger a fait disparaître tous ses papiers d’identité). Même si des progrès ont été réalisés depuis 2013, moins de la...
00h00 12  février
Amendement N 337 au texte N 3881 - Article 8 (Adopté)
Cet amendement du groupe Les Républicains prévoit de revenir à l’ANI du 9 décembre 2020. En effet, cet accord avait prévu une application homogène et transparente de l’agrément administratif dans toutes les régions, avec un cahier des charges national défini par décret. Compléter l’alinéa 5 par la...
00h00
Amendement N 336 au texte N 3881 - Article 8 (Rejeté)
Cet amendement du groupe Les Républicains prévoit de revenir à l’ANI du 9 décembre 2020 en prévoyant que les partenaires sociaux feront des propositions pour définir les principes généraux de la certification. A l’alinéa 12, substituer aux mots : après avis ,les mots : sur proposition . M....
00h00
Amendement N 339 au texte N 3881 - Article 17 (Rejeté)
Cet amendement du groupe Les Républicains vise à donner la liberté explicite aux travailleurs indépendants d’être, ou non, suivis par un SPSTI. Il prévoit également la faculté, pour ces travailleurs, d’arrêter ce suivi. I. - À l’alinéa 5, après le mot : peuvent insérer les mots : , s’ils en...
00h00
Amendement N 338 au texte N 3881 - Article 14 bis (Rejeté)
Cet amendement du groupe Les Républicains propose de simplifier la procédure de communication entre les SPSTI et les organismes de Sécurité Sociale. Il est ainsi important que les cellules pluridisciplinaires puissent informer, et non doivent informer, les organismes de Sécurité Sociale. I. - À la...
00h00
Amendement N 340 au texte N 3881 - Article 20 (Retiré)
Cet amendement du groupe Les Républicains reprend les termes de l’ANI du 9 décembre 2020 en prévoyant expressément un rôle de contrôle financier à l’Assemblée générale, qui doit se prononcer sur le niveau des cotisations. Rétablir le 1 de l’alinéa 2 dans la rédaction suivante : 1 Après l...
00h00
Amendement N 343 au texte N 3881 - Après l’article 23 (Rejeté)
Le présent amendement du groupe Les Républicains propose d’inscrire explicitement dans le code du travail l’infirmier en pratique avancée , solution stratégique et pragmatique pour la santé au travail. En effet, cette pratique avancée permettra aux infirmiers d’exercer des missions et des comp...
00h00 09  février
Question Écrite N 36181 du 09 02 21 (Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises) (Sans réponse)
M. Jean-Jacques Ferrara interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises, sur le report à une date indéterminée de la réouverture de la restauration. Le Gouvernement a annoncé de nouvelles mesures....
00h00
Question Écrite N 36154 du 09 02 21 (Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation) (Sans réponse)
M. Jean-Jacques Ferrara rappelle à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation que la situation des étudiants de l’institut universitaire de santé de l’université de Corse, qui sont très inquiets vis-à -vis de la répartition des places disponibles entre les diff...
00h00 04  février
Amendement N 18 au texte N 3827 - Article 1er (Rejeté)
En raison de l’épidémie de covid-19, le projet de loi reporte les élections régionales et départementales de mars à juin 2021. En séance au Sénat, ont été fixées les dates exactes des prochaines élections régionales et départementales : les 13 et 20 juin 2021. Il est nécessaire de fixer dès à pr...
00h00
Amendement N 20 au texte N 3827 - Article 1er bis (Rejeté)
En raison de la crise sanitaire, il est important que notre droit électoral puisse s’adapter au contexte (limitation des déplacements notamment). Cet amendement du Groupe LR permet donc de déroger au droit en vigueur en : - Consacrant le droit pour les électeurs les plus vulnérables d’établir leur...
00h00
Amendement N 21 au texte N 3827 - Article 2 (Rejeté)
La Commission des lois de l’Assemblée est revenue sur cette rédaction afin de rétablir la rédaction initiale de l’objet du rapport telle que proposée par le Gouvernement, qui, outre l’état de l’épidémie de covid-19 porte sur les risques sanitaires attachés à la tenue du scrutin et de la campagne ...
00h00
Amendement N 22 au texte N 3827 - Article 4 (Rejeté)
Ajoutée en commission des lois de l’Assemblée, cette disposition supprime l’interdiction prévue par l’article L. 50 1 du code électoral par laquelle aucun numéro d’appel téléphonique ou télématique gratuit ne peut être porté à la connaissance du public par un candidat, une liste de candidats ou à...
00h00
Amendement N 19 au texte N 3827 - Article 1er bis (Rejeté)
En raison de la crise sanitaire, il est important que notre droit électoral puisse s’adapter au contexte (limitation des déplacements notamment). Cet amendement du Groupe LR permet donc de déroger au droit en vigueur en : -autorisant l’électeur à disposer d’une procuration dans une autre commune...
00h00
Amendement N 23 au texte N 3827 - Article 6 (Rejeté)
Cet amendement du Groupe LR vise à rétablir l’article 6 qui a été ajouté au Sénat et supprimé en commission des lois de l’Assemblée. Il instituait une campagne audiovisuelle pour les prochaines élections régionales : les clips de campagne des candidats seraient diffusés sur certaines chaînes de...
00h00 01  février
Amendement N 10 au texte N 3822 - Article 1er (Rejeté)
L’article 1er de ce 6ème projet de loi relatif à l’État d’urgence sanitaire reporte au 31 décembre 2021 la caducité du régime d’état d’urgence sanitaire, initialement fixée au 1er avril 2021 par l’article 7 de la loi n 2020 290 du 23 mars 2020. D’ailleurs dans le calendrier d’avant l...
00h00
Amendement N 12 au texte N 3822 - Article 2 (Rejeté)
Cet article proroge jusqu’au 1er juin 2021 inclus l’état d’urgence sanitaire, en vigueur depuis le 17 octobre 2020, sur l’ensemble du territoire national. En vertu de l’article 7 de la loi du 23 mars 2020, le cadre juridique de l’état d’urgence sanitaire, introduit dans le code de la santé publique...
00h00
Amendement N 15 au texte N 3822 - Article 4 ter (Rejeté)
Cet article, qui a été supprimé en nouvelle lecture en commission des lois de l’Assemblée visait à reporter de six mois le transfert à la communauté de communes ou à la région de la compétence d’organisation de la mobilité, dans les communautés de communes qui ne l’exercent pas déjà . Les...
00h00
Amendement N 13 au texte N 3822 - Article 2 (Rejeté)
Ces dispositions ont été introduites au Sénat et supprimées lors de la nouvelle lecture en commission des lois de l’Assemblée. Elles permettaient au Parlement de se prononcer à nouveau, en fonction des circonstances de temps et de lieu. Aucune mesure de confinement ne pouvait être prolongée au-del...
00h00 28  janvier
Amendement N 1708 au texte N 3797 - Après l’article 21 (Irrecevable)
L’écriture dite inclusive est sensé un outil conçu pour lutter contre les stéréotypes liés aux sexes et les inégalités entre femmes et hommes. Son caractère le plus visible est l’accord des noms et des adjectifs à l’aide d’un point médian , en écrivant les étudiant e s par exemple. Selon l...
00h00
Amendement N 2397 au texte N 3797 - Après l’article 44 (Irrecevable)
Un étranger résidant sur le territoire national et qui commet un crime ou un délit sur notre territoire, ou il n’est qu’autorisé à séjourner, doit voir son droit au séjour retiré et faire l’objet d’une mesure d’expulsion. Les exceptions doivent être le plus strictement limitées. La France a...
00h00
Amendement N 1846 au texte N 3797 - Après l’article 21 (Irrecevable)
L’apprentissage de la laïcité et du respect des principes de la République passe également par une uniformisation des tenues vestimentaires. Celles-ci doivent être neutres et ne présenter aucun signe d’appartenance ethnique ou religieuse. L’obligation du port de l’uniforme permettra aux élèves les...
00h00
Amendement N 1152 au texte N 3797 - Après l’article 1er (Rejeté)
Les établissements publics de l’enseignement supérieur ne sont pas concernés par la loi du 15 mars 2004 qui prohibe le port de signes ou tenues manifestant une appartenance religieuse. Cette interdiction n’est valable que dans les écoles, les collèges et les lycées publics. Cette différence s...
00h00
Amendement N 1154 au texte N 3797 - Après l’article 1er (Rejeté)
L’article L. 141 5-1 du code de l’éducation interdit le port de signes ou tenues manifestant ostensiblement une appartenance religieuse dans les établissements publics du premier et second degré. Lors des sorties scolaires, des adultes bénévoles peuvent accompagner les élèves. Ces derniers ne sont...
00h00
Amendement N 1156 au texte N 3797 - Après l’article 1er (Rejeté)
Cet amendement vise à ouvrir une réflexion sur la notion d’espace du service public . Un des principes fondamentaux du service public est celui de la neutralité. Ce principe de neutralité implique que les usagers du service public soient traités sans discrimination et que les agents ne...
00h00
Amendement N 1911 au texte N 3797 - Article 6 (Rejeté)
Les mesures annoncées par l’article 6 doivent absolument concerner tout type d’associations, à la fois les associations créées sous le régime de la loi 1901 et de la loi 1905. En effet, de nombreuses associations cultuelles sont camouflées sous le couvert d’association de type loi 1901. Cet...
00h00
Amendement N 1657 au texte N 3797 - Article 21 (Rejeté)
L’article 21 de ce projet de loi vise à supprimer, sauf dérogation, le droit à instruire son enfant à domicile, en famille. Cet objectif apparaît aujourd’hui comme une véritable privation de nos libertés individuelles. Une famille doit pouvoir être en droit d’éduquer son ou ses enfants comme...
00h00
Amendement N 2395 rectifié au texte N 3797 - Article 21 (Rejeté)
Cet amendement vise à éviter que l’instruction à domicile ne soit dispensée par des personnes inscrites au Fichier des signalements pour la prévention de la radicalisation à caractère terroriste (FSPRCT). En effet, même si le fichier ne contient que 8000 personnes, certaines peuvent être des...
00h00
Amendement N 2394 au texte N 3797 - Titre (Rejeté)
Ce projet de loi est né du discours du président de la République, prononcé le 2 octobre 2020 aux Mureaux (Yvelines). Dans son intervention Emmanuel Macron avait fustigé le séparatisme islamiste , affirmant que à quoi nous devons nous attaquer, c’est le séparatisme islamiste . Rappelons qu...
00h00
Amendement N 2396 au texte N 3797 - Après l’article 44 (Rejeté)
Les ressortissants étrangers qui ont fréquenté de manière récurrente un lieu de culte faisant l’objet d’une mesure de fermeture administrative pour les motifs prévus par le présent article, ou qui violent cette mesure de fermeture en fréquentant un tel lieu de culte ouvert de manière clandestine,...
00h00 27  janvier
Amendement N 742 au texte N 3797 - Après l’article 17 (Irrecevable)
Si le port, dans l’espace public, d’un voile ne dissimulant pas le visage d’une personne en ayant librement décidé n’est pas contraire à la loi, il convient en revanche de compléter le chapitre V ( Des atteintes à la dignité de la personne humaine ) du Titre II ( Des atteintes à la personne...
00h00
Amendement N 790 au texte N 3797 - Après l’article 1er (Irrecevable)
Cet amendement des Députés Les Républicains précise que les partis et groupements politiques doivent respecter non seulement les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie, mais également la laïcité. Pour renforcer encore la protection des valeurs républicaines, cet article fait d...
00h00
Amendement N 804 au texte N 3797 - Article 14 (Irrecevable)
Le présent amendement des Députés Les Républicains prévoit qu’une expulsion est automatiquement prononcée si la présence en France d’un étranger constitue une menace grave pour l’ordre public en particulier s’il est inscrit dans la catégorie S ( atteinte à la sûreté de l’État ) du fichier...
00h00
Amendement N 803 au texte N 3797 - Après l’article 21 (Irrecevable)
La multiplication des actes de violence dans le milieu scolaire appelle une réaction forte des pouvoirs publics. À titre d’exemple, lors de la minute de silence en hommage aux victimes des attentats terroristes de 2015, plus de 200 incidents dans les établissements scolaires auraient été signalés...
00h00
Amendement N 795 au texte N 3797 - Article 21 (Irrecevable)
Cet amendement du Groupe les Républicains vise à autoriser les préfets à créer un fichier des enfants en âge d’être scolarisés dans le département. Chaque année, à la rentrée scolaire, le maire doit dresser la liste de tous les enfants résidant dans sa commune et qui sont soumis à l’obligation...
00h00
Amendement N 793 au texte N 3797 - Après l’article 3 (Irrecevable)
Au regard du phénomène de radicalisation qui n’épargne pas les services en contact régulier avec le public, il est essentiel d’élargir le dispositif prévu à l’article L. 114 1 du code de la sécurité intérieure, permettant de procéder à une enquête administrative préalable et après embauche pour...
00h00
Amendement N 797 au texte N 3797 - Après l’article 17 (Irrecevable)
Adoptée en octobre 2010, la loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public, prévoit que Nul ne peut, dans l’espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage . Cette interdiction ne s’appliquant pas si la tenue est prescrite ou autorisée par des dispositions l...
00h00
Amendement N 792 au texte N 3797 - Après l’article 2 (Irrecevable)
Cet amendement du groupe Les Républicains interdit de déposer, pour les élections donnant lieu à un scrutin de liste, des listes dont le titre affirmerait, même implicitement, qu’elles entendent contrevenir aux principes de la souveraineté nationale, de la démocratie ou de la laïcité afin de...