Actualité Fonctionnement de l ;AMF Institutionnel L ;AMF se dote d ;un comité RSE

   Règles professionnelles Marchés Infrastructures de marché Post marché Décision du avril relative à diverses modifications des règles du système multilatéral de négociation SMN Euronext Access géré par Euronext Paris SA,...

   Règles professionnelles Marché obligataire Infrastructures de marché Post marché Décision du avril relative à la modification des règles harmonisées Livre I du système multilatéral de négociation SMN Euronext Growth géré par...

   Arrêté d ;homologation Information et opérations financières Arrêté du mars portant homologation de modifications du règlement général de l ;Autorité des marchés financiers

   Arrêté d ;homologation Gestion d ;actifs Arrêtés du mars portant homologation de modifications du règlement général de l ;Autorité des marchés financiers

   Arrêté d ;homologation Gestion d ;actifs Arrêté du mars portant homologation de modifications du règlement général de l ;Autorité des marchés financiers

   Actualité Frais Placements collectifs Actions ETF Les fonds d’investissement moins coûteux pour les épargnants en selon la Lettre de l’Observatoire de l’AMF

   Lettre de l ;Observatoire Frais Placements collectifs Actions Lettre de l ;Observatoire de l ;épargne de l ;AMF N Avril

   Communiqué AMF Gestion d ;actifs Europe amp; international Les autorités des marchés financiers autrichienne, italienne, espagnole et française publient leurs priorités pour une approche macro prudentielle de la gestion d’actifs

   Positions UE de l’AMF Gestion d ;actifs Evolution réglementation Europe amp; international Les autorités française, espagnole, italienne et autrichienne publient leurs priorités pour renforcer le cadre macroprudentiel des...

   Actualité Innovation Information et opérations financières Offre de jetons de la société Envviron : décision de retrait du visa

   Communiqué AMF Certification professionnelle Fonctionnement de l ;AMF L ;Autorité des marchés financiers annonce la nouvelle composition du Haut conseil certificateur de Place

   Evénement Conformité e Journée de formation des RCCI et des RCSI : vidéos des interventions de la matinée

   Règles professionnelles Marchés Infrastructures de marché Post marché Décision du février relative à la mise en place de nouvelles règles de fonctionnement de LCH SA pour la compensation de contrats financiers sur actifs num...

   Mise en garde Protection de l ;épargne Forex et options binaires Mise en garde L’AMF et l’ACPR mettent en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent en France des investissements sur le Forex et sur des...

   Blog Médiateur Epargne salariale Versement volontaire dans un Plan d’épargne retraite PER : les salariés doivent être mieux renseignés sur les conséquences fiscales de leur choix

   Communiqué AMF Nomination Fonctionnement de l ;AMF Pauline Briand rejoint l’Autorité des marchés financiers AMF en tant que directrice de la communication

   Mise en garde Protection de l ;épargne Mise en garde Crypto actifs L ;AMF rappelle au public que la plateforme de trading de crypto actifs BITGET est inscrite sur liste noire

   Actualité Epargne de long terme Bien investir L ;indice CAC est il un bon indicateur de la performance des grandes actions françaises

   Actualité Gestion d ;actifs Placements collectifs Prospectus Extranet ROSA : évolution des procédures d’agrément et de déclaration des placements collectifs

   . L’AMF précise les modalités et la procédure pour enregistrer les personnes morales qui gèrent certains Autres FIA et qui n’ont pas l’obligation d’être agréées en qualité de société de gestion de portefeuille. jeu : Textes de référence ...

   . L’instruction DOC détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d’agrément, l’établissement d’un document d’information clé DIC et ou, le cas échéant, d’un document d’information clé...

   . L’instruction DOC détaille les règles applicables aux fonds d’épargne salariale FCPE ou SICAVAS quant à la procédure d’agrément, l’établissement d’un document d’information clé DIC et ou, le cas échéant, d’un document d’information clé pour l’investisseur DICI ...

   . L’instruction DOC détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA gérés par une société de gestion de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de...

   . Le DOC traite de la gestion de la fin de vie et des modalités de liquidation des fonds de capital investissement. Il apporte également des précisions spécifiques aux fonds professionnels de capital investissement sur les diligences à mener lorsqu’ils investissent l’int...

   . L’instruction DOC détaille les règles applicables aux fonds d’investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d’agrément, l’établissement d’un document d’information clé DIC et...

   . L’AMF précise les modalités et la procédure d’agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d’information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères. ...

   . Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration création et modification en cours de vie , aux modalités...

   . L’instruction DOC détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement FCPR, FCPI et FIP agréés quant à la procédure d’agrément, l’établissement d’un document d’information clé DIC et ou, le cas échéant, d’un document d’information clé pour...

   . Le guide DOC rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du...

   . Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en uvre d’une augmentation de capital au travers d’un fonds relais avec ou sans formule d’abonnement, sur les particularités des fonds d’épargne salariale investis en titres d’entreprise non admis à la n...

   . L’instruction DOC détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d’agrément, l’établissement d’un document d’information clé DIC et, le cas échéant, d’un document d’information clé pour l...

   Mise en garde Protection de l ;épargne Mise en garde Biens divers L ;AMF met en garde le public contre plusieurs acteurs qui proposent d’investir dans des biens divers sans y être autorisés

   Lettre Epargne Info Service Epargne salariale Crypto actifs Bien investir Lettre Epargne Info Service n Mars

   . Le mars , l’AMF a déclaré qu’elle se conforme aux orientations de l’ESMA publiées le janvier relatives au transfert de données entre référentiels centraux au titre des règlements EMIR et SFTR. mar : Textes de référence...

   Actualité Offres publiques Information et opérations financières Offre publique d’achat annoncée sur les actions de la société Believe par un consortium composé de Denis Ladegaillerie, président directeur général de la société, et des fonds TCV et...

   Actualité Epargne salariale Protection de l ;épargne L ;AMF participe à la e édition de la Semaine de l ;épargne salariale

   Communiqué AMF Information et opérations financières Marché action Modification du règlement général de l’AMF en vue de rendre optionnelle la tranche retail dans les introductions en bourse

   Rapport annuel Institutionnel L ;AMF en bref

   Actualité Innovation L ;AMF participe à la quatrième édition de la French FinTech Week

   Actualité Conseil scientifique Abus de marché Marché action Réunion du Conseil scientifique de l ;AMF février

   Règles professionnelles Marchés Infrastructures de marché Post marché Décision du février relative à la modification des règles harmonisées des marchés réglementés d’Euronext Livre I , ainsi que des règles des SMN Euronext...

   Règles professionnelles Marchés Infrastructures de marché Post marché Décision du février relative à la modification des règles harmonisées Livre I des marchés réglementés d’Euronext consécutive à l’acquisition de Borsa...

   Dossier Epargne salariale Placements collectifs Epargne de long terme Epargne salariale : ce qu ;il faut savoir

   Actualité Gestion d ;actifs Lutte anti blanchiment Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme : l ;AMF applique deux orientations de l’Autorité bancaire européenne

   . L’AMF applique les Orientations communes des Autorités européennes de surveillance. Ces Orientations expliquent les facteurs de risques BC FT pertinents à prendre en compte par les professionnels du secteur financier pour adapter au mieux l’étendue des mesures de vigilance...

   . L’AMF applique les Orientations de l’Autorité Bancaire Européenne sur les politiques et contrôles visant à la gestion efficace des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme BC FT lors de la fourniture d’un accès à des services financiers EBA GL...

   Evénement Sanctions amp; transactions

   Evénement Sanctions amp; transactions

   Evénement Sanctions amp; transactions