atlas des actus
    
Vie publique : rapports
24  mars     23h00
Micro-crèches : modèles de financement et qualité d’accueil
Simon Arambourou; Frédérique Bredin; Julien Méjane; Pierre Prady; Adrien Ferrand; Pauline Callec; Inspection générale des Affaires sociales; Inspection générale des finances   
19  mars     23h00
Rapport au Parlement sur la langue française - 2024
Délégation générale à  la Langue française et aux Langues de France   
17  mars     23h00
Ostéopathie animale - Évaluation du dispositif de l’épreuve d’aptitude et de l’enseignement dispensé par les établissements de formation
Hanane Boutayeb; Pierre Lecouls; Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux   
14  mars     23h00
IA : notre ambition pour la France
Philippe Aghion; Anne Bouverot; Premier ministre   
    23h00
Les mesures exceptionnelles de lutte contre la hausse des prix de l’énergie
Cour des Comptes   
13  mars     23h00
Mission interministérielle relative aux pratiques illicites dans l’adoption internationale en France
Claire Aubin; Martine Bardet; Xavier Lapeyre de Cabanes; Marie Derain de Vaucresson; Inspection générale des Affaires étrangères; Inspection générale de la Justice; Inspection générale des Affaires sociales   
12  mars     23h00
Le dépistage organisé des cancers en France
Stéphanie Dupays; Yannick Le Guen; Hervé Léost; Inspection générale des Affaires sociales   
11  mars     23h00
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2024
Cour des Comptes   
    23h00
Évaluation des aides à l’investissement et des aides de crise du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche : rapport d’évaluation final
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire   
06  mars     23h00
Salaires : 5 ans après l’Index, toujours pas d’égalité - Des propositions pour améliorer l’outil
Haut Conseil à  l'égalité entre les femmes et les hommes   
05  mars     23h00
Risques et enjeux socio-économiques liés aux plantes nouvelles techniques génomiques (NTG) - Avis et rapport
Agence française de sécurité sanitaire environnementale   
04  mars     23h00
La pollution par les micro-plastiques d’origine textile
Virginie Dumoulin; Inspection générale de l'environnement et du développement durable   
    23h00
La représentation des femmes à la télévision et à la radio - Rapport sur l’exercice 2023
Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique   
    23h00
Rapport d’information (...) sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes
François-Noël Buffet; Laurent Lafon; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication   
    23h00
L’octroi de mer, une taxe à la croisée des chemins
Cour des Comptes   
    23h00
Cybermalveillance.gouv.fr - Rapport d’activité 2023
Groupement d'Intérêt public Action contre la Cybermalveillance   
03  mars     23h00
Comité éthique et scientifique de Parcoursup - Rapport au Parlement, mars 2024
Gilles Roussel; Max Dauchet; Jean-Marie Filloque ; Catherine Moisan; Isabelle Roussel; Christian Cuesta; Catherine Mary; Comité éthique et scientifique de Parcoursup   
    23h00
Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d’auteur
Alexandre Trémolière; Maxime Boutron; Ministère de la Culture   
28  février     23h00
L’Institut national de l’audiovisuel - Exercices 2015 et suivants
Cour des Comptes   
27  février     23h00
Le Contrat d’Engagement Jeune (CEJ) - Suivi et évaluation de sa mise en œuvre dans les territoires - 2e rapport d’étape
Conseil d'Orientation des Politiques de Jeunesse