Haute Autorité sur la Santé : certification et évaluation des établissements - indicateurs
08h40 30  juillet
Campagnes nationales, développements et expérimentations des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)
La campagne 2021 de mesure de la qualité perçue par le patient (e-satis) a débuté le 1er octobre 2020. Les résultats de la campagne 2020 seront restitués en fin d’année 2020.Ce document regroupe une présentation des différents thèmes des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)...
13h24 09  septembre
IQSS 2020 - ETE ORTHO : Événements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche ou de genou
Cet indicateur de résultat en chirurgie orthopédique mesurant les Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche -hors fracture- ou de genou (ETE-ORTHO) (ratio standardisé observé sur attendu) est calculé directement à partir du Programme de médicalisation des syst...
15h23 30  juillet
Résultats des indicateurs et impact des dispositifs d’amélioration de la qualité (IQSS)
Retrouvez le rapport des résultats 2019 sous forme de diaporama, et pour plus d’informations des rapports détaillés.
14h46 09  novembre
Indicateurs pour la mesure nationale des complications en chirurgie orthopédique
Deux indicateurs de résultats sont proposés en chirurgie orthopédique pour mesurer deux complications majeures de la pose d’une prothèse totale de hanche -hors fracture- ou de genou : les évènements thrombo-emboliques (ETE) et les infections du site opératoire (ISO). Ils sont calculés...
16h04 05  décembre
Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés 48h en MCO (e-Satis 48h MCO)
La campagne nationale 2020 s’est déroulée entre le 5 novembre 2019 et le 30 septembre 2020 et l’ensemble des résultats présentés portent sur une extraction des réponses effectuées en octobre 2020.
13h27 23  mars
IQSS 2021 - Consommation de produits hydroalcooliques (ICSHA) : campagne de recueil de l’indicateur de qualité et de sécurité des soins (IQSS)
L’indicateur de consommation des solutions hydroalcooliques est recueilli depuis 2008 en France, et depuis 2016 par la Haute Autorité de Santé.
11h17 21  novembre
IQSS 2020 - ISO-ORTHO : Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche ou de genou
Cet indicateur de résultat en chirurgie orthopédique mesurant les Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche ou de genou (ISO-ORTHO) (ratio standardisé observé sur attendu) est calculé directement à partir du Programme de médicalisation des systèmes d...
08h29 02  avril
IQSS 2020 transversaux - secteur PSY périmètre ambulatoire : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Les indicateurs transversaux qui auraient dû être recueillis pour le périmètre ambulatoire , sont : Vigilance sur l’état cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes - Vigilance sur le transit intestinal chez les patients adultes ...
09h43 24  janvier
IQSS 2020 transversaux - secteur PSY périmètre hospitalisation à temps plein : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Les cinq indicateurs transversaux pour le périmètre hospitalisation à temps plein qui auraient dû être recueillis sont : Evaluation et prise en charge de la douleur somatique - Evaluation cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes -...
14h12 24  novembre
IQSS 2020 - CA : Indicateurs de processus en chirurgie ambulatoire annulée
La chirurgie ambulatoire, hospitalisation de moins de 12 heures sans hébergement de nuit, est une priorité nationale et constitue un levier majeur d’optimisation de l’offre de soins. Les pouvoirs publics soutiennent le développement de la prise en charge sans nuitée afin d’aboutir en 2022 à une...
12h16 13  octobre
IQSS 2020 - Secteur SSR transversaux : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Pour la campagne nationale 2020, trois indicateurs seront recueillis pour le secteur SSR : Qualité de la lettre de liaison Projet de soins, projet de vie Evaluation et prise en charge de la douleur.  
08h27 18  décembre
IQSS 2020 transversaux - secteur HAD : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Depuis 2011, les structures d’hospitalisation à domicile (HAD) doivent transmettre à la HAS un ensemble de données qui lui permettent de calculer les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et de suivre leur évolution dans le temps. Le recueil consiste en une enquête r...
16h55 23  mars
IQSS 2020 transversal- Précautions complémentaires contact : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Cet indicateur, présenté sous la forme d’un taux de conformité évalue la conformité traçable des pratiques de précautions complémentaires contact mises en œuvre chez les patients porteurs ou infectés par une entérobactérie productrice de betalactamase à spectre étendue (EBLSE), bactérie hautement...
14h41 19  mars
IQSS 2020 transversal- Prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour infection respiratoire basse : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Cet indicateur, présenté sous la forme d’un taux de conformité évalue le taux de séjours de patients ayant une prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour une infection respiratoire basse. Il concerne le secteur MCO.
10h25 04  février
IQSS 2020 transversaux - secteur MCO : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins annulée
Pour la campagne nationale 2020, deux indicateurs auraient dû etre recueillis pour le secteur MCO : Qualité de la lettre de liaison à la sortie  Evaluation et prise en charge de la douleur 
10h00 30  novembre
Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire (e-Satis MCOCA)
La campagne nationale 2020 s’est déroulée entre le 5 novembre 2019 et le 30 septembre 2020 et l’ensemble des résultats présentés portent sur une extraction des réponses effectuées en octobre 2020.
14h00 07  janvier
Lits Halte Soins Santé (LHSS), Lits d’accueil médicalisés (LAM) et Appartements de Coordination Thérapeutique (ACT) : l’accompagnement des personnes et la continuité des parcours
La recommandation de bonne pratique LHSS, LAM et ACT : l’accompagnement des personnes et la continuité des parcours s’inscrit dans un contexte d’augmentation du nombre de personnes sans-domicile, de complexification et de diversification de leurs besoins d’accompagnement et de...
16h53 22  décembre
Foire aux questions (FAQ) - Représentants d’usagers
Cette foire aux questions est destinée aux représentants des usagers concernant la certification des établissements de santé pour la qualité des soins.
15h52 14  décembre
Certification des établissements de santé : foire aux questions
Cette foire aux questions est destinée à tous les professionnels et représentants des usagers concernant la certification des établissements de santé pour la qualité des soins.
13h22 23  octobre
IQSS 2017 : Rapport Indicateurs de mortalité hospitalière
Après analyse de la littérature et des expériences internationales, la HAS propose une méthode pour aboutir à des indicateurs fiables et pertinents. Consultez le rapport.
09h21 31  janvier
Travaux sur le développement et l’utilisation d’indicateurs
Aide à l’utilisation des PROMS dans le cadre de l’expérimentation Episode de soins Méthode de développement d’indicateurs de résultats mesurés à partir des bases médico-administrativesMéthode de développement de la mesure par les patients de leur satisfaction et de leur exp...
17h04 24  novembre
La certification des établissements de santé pour la qualité des soins
La HAS publie le nouveau référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins et initie une première phase de diffusion des documents et outils destinés aux équipes des établissements et aux représentants des usagers. L’objectif est de partager dès à présent des rep...
15h00 18  février
Mettre en œuvre la certification pour la qualité des soins
Recentrée sur le soin et simplifiée, la certification pour la qualité des soins donne du sens et de la clarté aux professionnels et aux usagers. Le référentiel, socle du dispositif fixe quinze objectifs fondamentaux, clairs, reconnus et partagés par les professionnels de santé et les représentants...
08h05 31  août
Comprendre la certification pour la qualité des soins
Mise en œuvre par la HAS, la certification est un dispositif d’évaluation externe obligatoire pour tout établissement de santé, public ou privé, quelles que soient sa taille et son activité. Cette évaluation est effectuée tous les 4 ans par des professionnels mandatés par la HAS. Son objectif est...
09h44 23  avril
IQSS - e-Satis 48h MCO : mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés plus de 48h
Piloté depuis janvier 2015 par la Haute Autorité de Santé, le dispositif e-Satis mesure la satisfaction des patients hospitalisés. À ce jour, cela concerne les hospitalisations en court séjour en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO). Ce dispositif recueille l’appréciation des patients sur la...
13h36 18  avril
IQSS - e-Satis MCOCA : mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire
À partir de mai 2018, la HAS lance une nouvelle enquête, e-Satis MCOCA , qui évalue la satisfaction et l’expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire. Elle suit les étapes importantes du parcours de soins : avant hospitalisation, accueil, prise en charge, chambre et repas,...
07h56 20  novembre
La prévention des addictions et la réduction des risques et des dommages liés aux conduites addictives en ESSMS - Note de cadrage
La HAS lance un travail qui conduira à l’élaboration du troisième volet d’un programme portant sur la prévention des addictions et la réduction des risques et des dommages liés aux conduites addictives en ESSMS.
14h59 04  novembre
IQSS 2020 - IAS : Expérimentation du nouvel indicateur de qualité et de sécurité des soins sur le thème des infections associées aux soins : Suivi de la vaccination antigrippale du personnel hospitalier
Très contagieuse, la grippe peut entraîner des épidémies nosocomiales tant parmi les soignants que chez les patients. La vaccination des personnels peut limiter la dissémination du virus : des études ont montré la réduction de la mortalité des personnes âgées, en période d’épidémie, dans les...
16h24 03  novembre
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité
Les recommandations sur l’accompagnement de la personne polyhandicapée (enfants et adultes) à domicile ou en établissement s’adressent à tous les professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi qu’aux aidants (parents, fratrie...). L’objectif est de les aider...
13h16 16  octobre
IQSS 2018 - ETE-ORTHO : Expérimentation de la mesure des événements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche ou de genou
14h02 08  juillet
IQSS - e-Satis SSR : mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés en Soins de Suite et Réadaptation
e-Satis est le premier dispositif national de mesure en continu de la satisfaction et de l’expérience des patients. Cette mesure est effectuée depuis avril 2016 dans tous les établissements de santé concernés grâce à des questionnaires fiables et validés par la Haute Autorité de Santé. ...
14h06 30  novembre
IQSS : Expérimentations terminées
Accéder aux différents recueils d’indicateurs terminés
15h24 17  mai
Découvrir la nouvelle certification
Cette certification a pour enjeux de promouvoir l’engagement du patient, de développer la culture de la pertinence et du résultat, de renforcer le travail en équipe, moteur d’amélioration des pratiques, de s’adapter aux évolutions de santé : les regroupements, les...
09h16 29  septembre
IQSS 2019 - ISO-ORTHO : Expérimentation de la mesure des Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche ou de genou
16h31 12  décembre
IQSS 2020 - ReH3 CA : Indicateurs de résultats en chirurgie ambulatoire
La chirurgie ambulatoire, hospitalisation de moins de 12 heures sans hébergement de nuit, est une priorité nationale et constitue un levier majeur d’optimisation de l’offre de soins. Les réhospitalisations entre 1 et 3 jours après une chirurgie en ambulatoire représentent un des enjeux de sécurité...
13h53 12  avril
IQSS 2019 - IAS : Expérimentation de nouveaux indicateurs de qualité et de sécurité des soins sur le thème des infections associées aux soins
Les indicateurs de lutte contre les infections associées aux soins (IAS) dans les établissements de santé, de type Organisation, Moyen, Structure , ont permis d’améliorer les ressources de la lutte contre les IAS, les moyens et les actions mises en œuvre. Ils ont connu une progression continue...
14h54 09  octobre
IQSS - e-Satis MCOCA : expérimentation du dispositif de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire
Depuis janvier 2015, la HAS pilote la mise en œuvre du dispositif national de mesure de la satisfaction e-Satis. La prise en charge pour une chirurgie en ambulatoire confère au patient une place primordiale : il est au cœur du succès de cette organisation. La mesure de la satisfaction et de l’exp...
13h47 05  novembre
IQSS - e-Satis SSR : expérimentation du dispositif de mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés en soins de suite et réadaptation
e-Satis est le premier dispositif national de mesure en continu de la satisfaction et de l’expérience des patients. Cette mesure est effectuée depuis avril 2016 dans tous les établissements de santé concernés grâce à des questionnaires fiables et validés par la Haute Autorité de Santé.
07h26 08  juillet
Services d’aide et de soins à domicile : accompagnement des personnes atteintes de maladie neurodégénérative
La HAS publie quatre guides à destination des professionnels intervenant à domicile pour accompagner les personnes atteintes de maladie neurodégénérative. Il s’agit en particulier de patients touchés par les maladies d’Alzheimer, de Parkinson, à Corps de Lewy ou concernés par des d...
08h38 03  octobre
IQSS : Historique des travaux sur les indicateurs de mortalité hospitalière en France
Les travaux nationaux sur la production en routine d’indicateurs de mortalité hospitalière ont débuté en 2009, suite à la demande du Président de la République de disposer d’indicateurs de mortalité en établissements de santé.
14h32 07  mai
COVID-19 - Méthode rapide d’élaboration des contributions du champ social et médico-social
La Commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (CSMS) adapte ses méthodes pour produire des contributions permettant d’éclairer les pratiques en temps de crise. Une méthode a été définie en sept étapes. Elle privilégie la...
12h48 07  mai
Covid-19 - Les mesures barrières et la qualité du lien dans le secteur social et médico-social
Les personnes accompagnées par une structure du secteur social ou médico-social sont très diverses : personnes en situation de handicap, personnes âgées, enfants, adolescents, migrants... Pour certains, le respect des mesures barrières est très difficile, notamment parce que, pour ces publics vuln...
10h22 07  mai
Covid-19 - Fin de vie des personnes accompagnées par un établissement ou service social ou médico-social
Les règles sanitaires mises en place pour contenir l’épidémie de Covid-19 ont bouleversé l’accompagnement de la fin de vie et mis à mal les rituels autour des décès. La HAS diffuse donc une contribution qui vise à identifier les pratiques permettant, malgré la crise, d’accompagner les personnes...
10h04 07  mai
Covid-19 - Entre protection et autonomie : les principes de l’action sociale et médico-sociale à l’épreuve de la crise
La crise sanitaire a fragilisé, dans les pratiques, l’équilibre entre la nécessaire protection des personnes et leur autonomie. Afin de le préserver, la HAS et les acteurs du secteur, proposent de partager des expériences de terrain. Trois thématiques sont ainsi évoquées dans cette contribution ...
07h29 22  avril
Impact de l’épidémie de COVID-19 dans les champs social et médico-social
La Commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux s’est donnée une feuille de route à court, moyen et long terme pour contribuer aux réflexions et outiller les acteurs, permettant de dépasser cette crise.
17h28 10  avril
Le scanner thoracique, un outil réservé à certaines situations critiques
La HAS a évalué la place du scanner thoracique chez les patients infectés par le COVID-19 ou chez qui une infection est suspectée. Son utilité est principalement de repérer les lésions pulmonaires et de suivre leur évolution. Pour le diagnostic, le test RT-PCR doit être privilégié et le...
17h14 10  avril
La HAS valide l’extension de l’IVG médicamenteuse à domicile jusqu’à 9 semaines
Saisie par le ministre des Solidarités et de la Santé, la HAS valide la possibilité de proposer aux femmes une interruption volontaire de grossesse (IVG) médicamenteuse à domicile jusqu’à 9 semaines d’aménorrhée. Dans sa Réponse...
17h17 26  mars
IQSS 2019 - psychiatrie et santé mentale : expérimentation des indicateurs des thèmes Pratiques d’isolement et de contention mécanique (test 3)
La HAS a débuté en 2018 des travaux de développement de nouveaux indicateurs de qualité et de sécurité des soins pour le secteur de la psychiatrie et de la santé mentale sur les trois thèmes suivants : Prise en charge somatique en établissement de santé , Coordination entre l’hôpital et la...
16h50 26  mars
IQSS 2019 - psychiatrie et santé mentale : expérimentation des indicateurs des thèmes Prise en charge somatique en établissement de santé et Coordination entre l’hôpital et la ville - ambulatoire (test 2)
La Haute Autorité de santé a débuté en 2018 des travaux de développement de nouveaux indicateurs de qualité et de sécurité des soins pour le secteur de la psychiatrie et de la santé mentale sur les trois thèmes suivants : Prise en charge somatique en établissement de santé , ...
15h54 26  mars
IQSS 2019 - psychiatrie et santé mentale : expérimentation des indicateurs des thèmes Prise en charge somatique en établissement de santé et Coordination entre l’hôpital et la ville - hospitalisation à temps plein (test 1)
La HAS a débuté en 2018 des travaux de développement de nouveaux indicateurs de qualité et de sécurité des soins pour le secteur de la psychiatrie et de la santé mentale sur les trois thèmes suivants : Prise en charge somatique en établissement de santé , Coordination entre l’hôpital et la...