atlas des actus
    
Assemblée nationale : débats
09  avril     15h00
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 avril 2024
   Compte rendu intégral de la première séance du mardi avril
04  avril     21h30
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 avril 2024
   . Questions au Gouvernement . Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection Application du cinquième alinéa de l’article de la Constitution . Ordre du jour de la prochaine séance
05  avril     09h00
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 05 avril 2024
   Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi avril
08  avril     16h00
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 avril 2024
   . Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole . Pour un article respectueux de la représentation nationale . Ordre du jour de la prochaine séance
    21h45
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 avril 2024
   Compte rendu intégral de la séance du vendredi avril
04  avril     15h00
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 avril 2024
   . Place dans la société et dans le droit des familles monoparentales . Plan pour l’emploi des seniors après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage . Ordre du jour de la prochaine séance
02  avril     21h30
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 avril 2024
   Compte rendu intégral de la première séance du lundi avril
    09h00
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 avril 2024
   . Adaptation du droit de la responsabilité civile . Propriété des personnes publiques en Polynésie française . Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de dispositions législatives relatives à la santé . Soutenir l’engagement b...
03  avril     14h00
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 avril 2024
   Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi avril
02  avril     15h00
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 avril 2024
   . Prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien . Ordre du jour de la prochaine séance