l Afin de lutter contre le vol et de faciliter leur restitution, les vélos vendus en magasin à partir du 1er janvier 2021 devront disposer d’un identifiant unique auquel seront associées les coordonnées du propriétaire.

Si vous connaissez un prodige et souhaitez qu’il soit reconnu pour ses actions et le temps donné aux autres, vous pouvez proposer sa candidature en remplissant le formulaire disponible en vous rendant sur le site des Prodiges de la République.

Retrouvez l’ensemble des informations relatives à la lutte contre la COVID-19 en Maine-et-Loire en cliquant sur ce lien

Diffusion des avis relatifs à la navigation

Le 4 novembre 2020, les inspecteurs de l’environnement du service départemental de l’Office Français de la Biodiversité de Maine et Loire sont intervenus au domicile d’un habitant d’une commune des Mauges.

La progression rapide d’un virus influenza aviaire hautement pathogène sur des oiseaux sauvages, a conduit le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation à relever le niveau de risque de l’ensemble du territoire français métropolitain. Le Maine-et-Loire est particulièrement impacté par ces...

Compagnie Commerciale de Manutention Pétrolière à Bouchemaine : abrogation du PPRT

Le bilan de l’accidentalité 2018 est réalisé après validation par l’Onisr des fichiers BAAC renseignés par les Forces de l’Ordre. Ces BAAC sont préalablement corrigés par l’ODSR et les gestionnaires de voirie conventionnés.

A partir du 12 juin 2020, les demandes d’échange de permis étranger ne seront plus admises par dossier papier. La téléprocédure devient l’unique mode de dépôt pour toutes les demandes d’échange de permis. Les demandes devront être adressées par la téléprocédure à partir du 4 août prochain.

Le Président de la République s’était engagé à la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales pour l’ensemble des ménages. Qu’en est-il à ce jour ?

Qu’est-ce que le Droit d’Asile ? Quel est le parcours du demandeur d’Asile ?

Lancement du renouvellement de la procédure 2019-2021

Bonne nouvelle : depuis le 3 décembre 2018, vous pouvez acheter des biens et services à un e-commerçant basé dans un autre pays de l’UE dans les mêmes conditions que des clients domiciliés dans ce pays.

Le service statistique de la direction générale des collectivités locales met en ligne sa dernière étude, qui porte sur le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales (Bulletin d’information statistique - BIS n 120)

L’arrêté préfectoral du 13 octobre 2009 modifie les modalités de calcul de la valeur locative des installations spécifiques aux activités équestres.

Le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Maine-et-Loire (SDIS 49) a lancé le 29 avril dernier, sa toute nouvelle campagne de promotion du volontariat auprès du grand public. L’objectif de cette campagne, basée sur les idées reçues, est de susciter l’engagement de futurs sapeurs-pompiers...

La Préfecture de Maine et Loire avec l’ADATEEP et en partenariat avec la Gendarmerie, le Conseil Départemental, la DSDEN, la DEC les associations Prévention Routière et Accès Cité ont élaboré un guide d’informations Voyager en autocar .

Le Grenelle de l’Environnement a engagé le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement à soutenir le développement d’écoquartiers, opérations d’aménagement exemplaires en terme d’utilisation économe du foncier, de gestion environnementale, de diversification des...

La Direction Départementale des Territoires (DDT) résume son activité 2010 en 2 ouvrages.

L’activité de la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture (DDEA)de Maine-et-Loire en 2009 est retracée dans un rapport en 2 tomes.