Services de l’État : Maine-et-Loire
14h04 04  janvier
Le marquage de ceux vendus en magasin à partir du 01 01 21 est obligatoire
CHAMAILLET Isabelle
l Afin de lutter contre le vol et de faciliter leur restitution, les vélos vendus en magasin à partir du 1er janvier 2021 devront disposer d’un identifiant unique auquel seront associées les coordonnées du propriétaire.
09h39 31  décembre
Renforcement des contrôles durant le week-end du nouvel an
DUTERTE Gautier
08h24 22  décembre
Faites connaitre les Prodiges de la République
CHAMAILLET Isabelle
Si vous connaissez un prodige et souhaitez qu’il soit reconnu pour ses actions et le temps donné aux autres, vous pouvez proposer sa candidature en remplissant le formulaire disponible en vous rendant sur le site des Prodiges de la République.
04h50 16  octobre
COVID19 : Point sur la situation en Maine-et-Loire
administrateur MARRAS Yolande
Retrouvez l’ensemble des informations relatives à la lutte contre la COVID-19 en Maine-et-Loire en cliquant sur ce lien
16h23 04  janvier
Navigation - Avis à la batellerie
PERINEAU Annick
Diffusion des avis relatifs à la navigation
14h55 18  décembre
La DDPP de Maine-et-Loire recrute
RENAUT Emmanuelle
14h16 17  décembre
Flagrant délit de capture d’espèces protégées
DUTERTE Gautier
Le 4 novembre 2020, les inspecteurs de l’environnement du service départemental de l’Office Français de la Biodiversité de Maine et Loire sont intervenus au domicile d’un habitant d’une commune des Mauges.
10h49 10  décembre
Influenza aviaire hautement pathogène : la plus grande vigilance s’impose aux professionnels comme aux particuliers
RENAUT Emmanuelle administrateur MARRAS Yolande
La progression rapide d’un virus influenza aviaire hautement pathogène sur des oiseaux sauvages, a conduit le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation à relever le niveau de risque de l’ensemble du territoire français métropolitain. Le Maine-et-Loire est particulièrement impacté par ces...
15h51 05  novembre
Consultation du public pour l’abrogation du PPRT de la société CCMP
administrateur MARRAS Yolande
Compagnie Commerciale de Manutention Pétrolière à Bouchemaine : abrogation du PPRT
12h50 29  octobre
Les services administratifs ouverts pour vous durant le confinement
administrateur MARRAS Yolande
08h38 29  octobre
Les bilans annuels de l’accidentalité en Maine et Loire.
DELABARRE Stéphane
Le bilan de l’accidentalité 2018 est réalisé après validation par l’Onisr des fichiers BAAC renseignés par les Forces de l’Ordre. Ces BAAC sont préalablement corrigés par l’ODSR et les gestionnaires de voirie conventionnés.
11h55 09  septembre
Mutilations d’équidés : un numéro gratuit à l’écoute des détenteurs de chevaux
administrateur MARRAS Yolande
14h00 08  juin
Nouvelles dispositions applicables aux échanges de permis de conduire étrangers
administrateur MARRAS Yolande
A partir du 12 juin 2020, les demandes d’échange de permis étranger ne seront plus admises par dossier papier. La téléprocédure devient l’unique mode de dépôt pour toutes les demandes d’échange de permis. Les demandes devront être adressées par la téléprocédure à partir du 4 août prochain.
09h32 20  janvier
Point sur la taxe d’habitation en 2020
administrateur MARRAS Yolande
Le Président de la République s’était engagé à la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales pour l’ensemble des ménages. Qu’en est-il à ce jour ?
15h45 13  janvier
Supplément spécial lettre Finances Infos n 9 - 13 janvier 2020
administrateur MARRAS Yolande
14h01 23  septembre
Nouvelle carte des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre
TUSSEAU DorianeLEPRETRE Marie-Cécile
13h41 08  septembre
Garantir le droit d’asile et mieux maîtriser les flux migratoires
administrateur MARRAS YolandeBRANGEON Bénédicte
Qu’est-ce que le Droit d’Asile ? Quel est le parcours du demandeur d’Asile ?
14h40 28  janvier
Agréments des Centres d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
FORTIN ValérieBRANGEON Bénédicte
Lancement du renouvellement de la procédure 2019-2021
09h03 08  janvier
Commerce électronique : fin du géoblocage dans l’Union Européenne
PAPON Cécile
Bonne nouvelle : depuis le 3 décembre 2018, vous pouvez acheter des biens et services à un e-commerçant basé dans un autre pays de l’UE dans les mêmes conditions que des clients domiciliés dans ce pays.
14h44 25  juillet
Lettre Finances Infos 49 n 3 - juillet 2018
POUTIER Pascale
15h37 27  novembre
Poids des budgets annexes dans les finances des collectivités locales
ANDRE-LABORDE FlorianeMOREAU Floriane
Le service statistique de la direction générale des collectivités locales met en ligne sa dernière étude, qui porte sur le poids des budgets annexes et des syndicats dans les finances des collectivités locales (Bulletin d’information statistique - BIS n 120)
05h48 16  octobre
Valeur locative des installations spécifiques aux activités équestres
BERTHOME Sylvie
L’arrêté préfectoral du 13 octobre 2009 modifie les modalités de calcul de la valeur locative des installations spécifiques aux activités équestres.
09h06 14  juin
Le SDIS 49 appelle au volontariat
ORIAL BrigitteDUTERTE Gautier
Le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Maine-et-Loire (SDIS 49) a lancé le 29 avril dernier, sa toute nouvelle campagne de promotion du volontariat auprès du grand public. L’objectif de cette campagne, basée sur les idées reçues, est de susciter l’engagement de futurs sapeurs-pompiers...
14h43 31  janvier
Cartographie des cours d’eau et guide d’entretien
PAYRAUDEAU Dominique
08h00 10  octobre
Voyager en autocar - guide des bonnes pratiques
TALBOT christian
La Préfecture de Maine et Loire avec l’ADATEEP et en partenariat avec la Gendarmerie, le Conseil Départemental, la DSDEN, la DEC les associations Prévention Routière et Accès Cité ont élaboré un guide d’informations Voyager en autocar .
16h10 16  février
Observatoire des zones d’habitat
MALGAT jean-lucCHARRIAT Dominique
Le Grenelle de l’Environnement a engagé le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement à soutenir le développement d’écoquartiers, opérations d’aménagement exemplaires en terme d’utilisation économe du foncier, de gestion environnementale, de diversification des...
08h35 31  mai
Rapport d’activité de la DDT 49 - Année 2010
BUOB patrick
La Direction Départementale des Territoires (DDT) résume son activité 2010 en 2 ouvrages.
07h29 18  mai
Rapport d’activité de la DDEA 49 - Année 2009
BUOB patrick
L’activité de la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture (DDEA)de Maine-et-Loire en 2009 est retracée dans un rapport en 2 tomes.
15h10 19  janvier
Energies renouvelables
BUFFET Clotilde BÉZIAU Damien