atlas des actus
    
Assemblée Nationale : dailymotion
02  décembre     06h23
Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer...
   Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
    06h15
Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer...
   Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
    06h02
1ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de...
   ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement art . sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour lecture définitive
01  décembre     07h20
2ème séance : Encadrement des marges des industries agroalimentaires (suite) ; Moratoire sur le...
   ème séance : Encadrement des marges des industries agroalimentaires suite ; Moratoire sur le déploiement des méga bassines ; Réouverture des accueils physiques dans les services publics
    05h53
Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer...
   Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
    05h52
1ère séance : Gestion par l’État des risques naturels majeurs dans les Outre-mer ; Encadrement...
   ère séance : Gestion par l’État des risques naturels majeurs dans les Outre mer ; Encadrement des marges des industries agroalimentaires
    05h44
Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer...
   Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
    05h43
3ème séance : Réouverture des accueils physiques dans les services publics (suite) ; Abroger l...
   ème séance : Réouverture des accueils physiques dans les services publics suite ; Abroger l’article L. du code de la sécurité intérieure
    05h34
Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques : Suivi de l’évaluation de l’action...
   Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques : Suivi de l’évaluation de l’action de l’État dans ses missions régaliennes en Seine Saint Denis : examen du rapport
30  novembre     05h56
Commission des affaires culturelles : M. Christopher Miles, directeur général de la création...
   Commission des affaires culturelles : M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique ; Diverses propositions de lois
    05h55
1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 28 novembre 2023
   ère séance : Questions orales sans débat
    05h48
Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer...
   Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
    05h48
Délégation aux droits des femmes : Après des violences, le sport pour se reconstruire - Mardi 28...
   Délégation aux droits des femmes : Après des violences, le sport pour se reconstruire
    05h46
Commission des finances : Proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains...
   Commission des finances : Proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée
    05h45
Commission des affaires sociales : Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la...
   Commission des affaires sociales : Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation
    05h45
Commission des affaires économiques : Mesures d’urgence pour remédier à la crise du logement...
   Commission des affaires économiques : Mesures d’urgence pour remédier à la crise du logement
    05h44
Modèle de protection et de sécurité civiles : Tables rondes d’associations agréées de sécurité...
   Modèle de protection et de sécurité civiles : Tables rondes d’associations agréées de sécurité civiles
    05h39
Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer...
   Commission des lois : Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration