atlas des actus
    
Assemblée nationale : commission de la défense
04  février     19h26
N 819 avis - Avis de Mme Corinne Vignon sur l’article 7 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n 760).
   N avis Avis de Mme Corinne Vignon sur l article du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour n
31  janvier     17h30
Compte rendu de réunion n 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
   Compte rendu de réunion n Commission de la défense nationale et des forces armées
    17h30
Compte rendu de réunion n 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
   Compte rendu de réunion n Commission de la défense nationale et des forces armées
18  janvier     18h17
N 730 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à lutter contre le recrutement par des entités étrangères d’anciens militaires de l’armée française
   N Proposition de loi de M Jean Louis Thiériot visant à lutter contre le recrutement par des entités étrangères d anciens militaires de l armée française
    12h13
N 737 - Proposition de loi de M. Henri Alfandari relative à l’engagement pour l’intérêt général de notre Nation
   N Proposition de loi de M Henri Alfandari relative à l engagement pour l intérêt général de notre Nation
    11h52
N 718 - Proposition de loi de M. Antoine Vermorel-Marques visant à remettre aux citoyens satisfaisant à leurs obligations militaires des drapeaux national et européen lors de la journée défense et citoyenneté
   N Proposition de loi de M Antoine Vermorel Marques visant à remettre aux citoyens satisfaisant à leurs obligations militaires des drapeaux national et européen lors de la journée défense et citoyenneté
14  décembre     11h00
Compte rendu de réunion n 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
   Compte rendu de réunion n Commission de la défense nationale et des forces armées
07  décembre     11h00
Compte rendu de réunion n 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
   Compte rendu de réunion n Commission de la défense nationale et des forces armées
    09h00
Compte rendu de réunion n 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
   Compte rendu de réunion n Commission de la défense nationale et des forces armées
30  novembre     11h30
Compte rendu de réunion n 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
   Compte rendu de réunion n Commission de la défense nationale et des forces armées