Décision n DC de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre donnant l’accord à la mise en service de la cellule de reprise et de conditionnement du silo HAO et des piscines du SOC dans l’installation nucléaire de base n , dénommée atelier Haute activité oxyde, située sur...

   Décision no CODEP STR du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no de la centrale nucléaire de Cattenom

   Décision n CODEP STR du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du octobre autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no de la centrale nucléaire de Cattenom

   Décision no CODEP DRC du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant la modification notable des modalités d’exploitation du Laboratoire d’Examen de Combustibles Irradiés LECI INB no afin de réaliser certains essais mécaniques dans la cellule K

   Modification de la décision CODEP CLG du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du novembre , relative au réexamen de l ;INB no , dénommée laboratoire d’essais sur combustibles irradiés LECI

   Décision CODEP CLG du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre modifiant la décision CODEP CLG du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du avril portant délégation de signature aux agents.

   Décision n CODEP BDX du Président de l ;Autorité de Sûreté Nucléaire du septembre portant autorisation d ;exercer une activité nucléaires à des fins médicales.

   Décision n CODEP DIS du septembre du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d’un organisme mentionné à l’article R. du code de la santé publique

   Décision n CODEP DRC du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no U dénommée Éole Minerve, implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint...

   Décision no CODEP DRC du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant les travaux de renforcement au séisme des poteaux G , G , G, D ’ et du pignon file de l’installation nucléaire de base no Laboratoire d’examen des combustibles actifs LECA

   Décision no CODEP DRC du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant les travaux de renforcement au séisme de la cage d’escalier ascenseur sud est de l’installation nucléaire de base no Laboratoire d’examen des combustibles actifs LECA

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de sept équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur n de la centrale nucléaire de Flamanville INB n

   Décision n CODEP OLS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre portant mise en demeure du Centre Hospitalier Universitaire d’Orléans pour son site Jeanne d’Arc de Gien de régulariser sa situation administrative

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP A INB n...

   Décision n CODEP LYO du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre d’octroi d’un sursis à la requalification périodique d’un équipement sous pression nucléaire de la centrale nucléaire du Bugey INB n

   Orano Chimie Enrichissement Usine Georges Besse II et Eurodif INB n et Transport de substances radioactives Autorisation de modification notable portant sur le transport interne des cylindres B ou Y dont la date de maintenance est dépassée et pour lesquels les mesures de la...

   Décision no CODEP MRS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre modifiant la décision n CODEP MRS du février du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du d...

   Décision n codep bdx du président de l’autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Gascogne papier pour son établissement de Mimizan

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires...

   Décision n CODEP BDX du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’Oncopôle Claudius Régaud pour son département de médecine nucléaire de l’Institut universitaire du cancer de Toulouse Oncopôle

   Décision n CODEP OLS du président de l’ASN du septembre autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n

   Décision n CODEP BDX du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n de la centrale nucléaire de Golfech INB n

   Avis n AV de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre relatif à l’utilisation d’appareils émettant des rayonnements ionisants en champs pulsés.

   Avis n AV de l’Autorité de sûreté nucléaire du juillet relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur les dispositifs médicaux implantables actifs, cas des microsphères d’Yttrium

   Décision n CODEP OLS du Président de l’ASN du septembre autorisant Électricité de France EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur de la centrale nucléaire de Dampierre en Burly INB n

   Décision n CODEP BDX du Président de l’ASN du septembre portant reconnaissance et habilitation du service d’inspection du centre nucléaire de production d’électricité du Blayais d’EDF

   Décision n CODEP MRS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre modifiant la décision n CODEP MRS du février du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du d...

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville INB n

   Décision n CODEP BDX du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RCP BA, RCV EX, RCV RF et RPE BA du r...

   Décision n CODEP CAE du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant Électricité de France EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n de la centrale nucléaire de Penly INB n

   Décision n CODEP DCN du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de la centrale nucléaire de Nogent INB n

   Avis n AV de I’Autorité de sûreté nucléaire du septembre relatif à l ;utilisation des mammographes

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du septembre donnant accord à EDF pour procéder aux premières opérations de recherche de criticité puis de première divergence du réacteur n de la centrale nucléaire de Flamanville INB n .

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant refus d’agrément d’un organisme pour les mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP DIS du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n de la centrale nucléaire de Penly INB n

   Décision n CODEP LYO du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de trois équipements sous pression nucléaires du réacteur no de la centrale nucléaire de Cruas Meysse INB no

   Décision n CODEP MRS du Président de l’autorité de sûreté nucléaire du août portant renouvellement de l’autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à monsieur Xxxxxx Xxxxxxx XXXXX de l’ICM Val d’Aurelle pour son service de médecine nucléaire

   Décision n CODEP LYO du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur de la centrale nucléaire de Cruas Meysse INB n

   Décision n CODEP CAE du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du août d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire RCV EX implanté au sein du réacteur n de la centrale nucléaire de Penly INB n