Décision n CODEP DRC du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant la modification de manière notable des modalités d exploitation autorisées de l installation nucléaire de base no Chicade exploitée sur le site de Cadarache

   Décision n CODEP CHA du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d exploitation du réacteur de la centrale nucléaire de Chooz INB n

   Décision n CODEP BDX du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées du réacteur n de la centrale nucléaire du Blayais INB n

   Décision n CODEP MRS du président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars prescrivant au Commissariat à l énergie atomique et aux énergies alternatives CEA ORANO RECYCLAGE SYNERGY HEALTH et CYCLIFE FRANCE situés sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan

   Décision n CODEP MRS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du décembre portant autorisation d exercer une activité nucléaire a finalité médicale délivrée a Monsieur XXX du centre hospitalier d Avignon Henri Duffaut pour son service de médecine nucléaire

   Décision n CODEP MRS du président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars portant autorisation d exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée au service logistique de la marine de Toulon

   Décision n CODEP MRS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du décembre autorisant ITER ORGANIZATION à mettre en uvre l organisation de son pôle de compétence pour l INB n

   Décision n CODEP DRC du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant la modification de l étude d impact du Centre de stockage de la Manche INB n situé sur le territoire de la commune de Digulleville Manche

   Décision n CODEP BDX du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant EDF à modifier temporairement les règles générales d exploitation du réacteur n de la centrale nucléaire de Civaux INB n

   Décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars d octroi d un aménagement aux règles de suivi en service de l équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel TEP BA de la centrale nucléaire du Bugey

   Décision n CODEP OLS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d exploitation autorisées du réacteur de la centrale de Belleville sur Loire INB n

   Décision CODEP SGE du président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars relative à la désignation de six inspecteurs de la sûreté nucléaire

   Décision CODEP SGE du président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

   Décision CODEP SGE du président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars relative à la désignation de deux inspecteurs de la sûreté nucléaire

   Décision n CODEP OLS du Président de l ASN du mars autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées de l installation nucléaire de base n dénommée UPRA

   Décision n CODEP MRS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant le CEA à modifier de manière notable le référentiel de sûreté de Phébus INB n et le plan d urgence interne commun aux installations nucléaires de base du centre de Cadarache

   Décision n CODEP LIL du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du er mars d octroi d aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d aspersion enceinte ultime EASu des réacteurs et de

   Décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du er mars d octroi d aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N TY RIS N TY EAS N TY EAS N TY EAS N TY EAS

   Décision n CODEP DCN du Président de l ASN du mars autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations les éléments ayant conduit à l autorisation de mise en service et les modalités d exploitation autorisées des réacteurs et de la centrale

   Décision n CODEP DRC du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mars autorisant une modification notable de l installation nucléaire de base n située sur le site de La Hague par la création d aires d entreposage et de conditionnement de déchets de très faibles

   Décision n CODEP DJN du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février portant renouvellement de l autorisation d exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre hospitalier Pierre Bérégovoy à Nevers

   Décision N CODEP PRS du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février portant renouvellement de l autorisation d exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Gustave Roussy de Villejuif pour son service de médecine nucléaire

   Décision n CODEP DRC du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du er mars autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées des magasins interrégionaux de Chinon INB n et Bugey INB n

   Décision n CODEP DTS du Président de l Autorité de Sûreté Nucléaire du février autorisant une modification notable des modalités d exploitation de l installation nucléaire de base n dénommée atelier quot Haute activité oxyde quot exploitée sur le site de

   Décision n CODEP MRS du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février portant renouvellement de l autorisation d exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Madame X du CHU de Nice pour son service de médecine nucléaire

   Décision CODEP CLG du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février modifiant la décision CODEP CLG du président de l Autorité de sûreté nucléaire du avril portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP CLG du président

   Décision CODEP CLG du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février portant nomination et cessation de fonction à l Autorité de sûreté nucléaire

   Décision n CODEP DTS du Président de l Autorité de Sûreté Nucléaire du février certifiant que le modèle de colis constitué par l emballage GR est conforme en tant que modèle de colis de type B U

   Décision no CODEP MRS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées de CABRI INB no

   Décision n CODEP STR du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées du réacteur n de la centrale nucléaire de Cattenom INB n

   DECISION N CODEP MRS DU PRESIDENT DE L AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE DU FEVRIER PORTANT AUTORISATION D EXERCER UNE ACTIVITE NUCLEAIRE A FINALITE MEDICALE DELIVREE A CORSCINTIGRAPHIE

   Décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant la modification notable des éléments ayant conduit à l autorisation de mise en service de l installation nucléaire de base n située à Dagneux

   Décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février modifiant la décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du mai d octroi d un sursis à la requalification périodique d un équipement sous pression nucl

   Décision n CODEP OLS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant EDF à procéder aux opérations d assainissement des sols au sein de l installation nucléaire de base dénommée Saint Laurent A INB no

   Décision n CODEP DCN du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n de la centrale nucléaire du Tricastin INB n

   Décision n CODEP DIS du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février abrogeant la décision n CODEP DIS de l Autorité de sûreté nucléaire du septembre

   Décision n CODEP DIS du président de l Autorité de sûreté nucléaire du février portant modification de la domiciliation d un organisme agréé mentionné à l article R du code de la santé publique

   Décision n CODEP DCN du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations des centrales nucléaires de Flamanville INB n et n et Golfech INB n

   Décision n CODEP CAE du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant Electricité de France à modifier de manière notable le plan d urgence interne des installations nucléaires de base n et situées dans la commune de Flamanville

   Décision n CODEP MRS du février du président de l autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Orano Recyclage pour Melox INB no

   Décision n CODEP OLS du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable ses installations de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux INB n

   Décision n CODEP BDX du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février d octroi d aménagements aux règles de suivi en service de deux équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur de la centrale nucléaire de Golfech INB n

   Décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant Électricité de France EDF à modifier de manière notable les règles générales d exploitation du réacteur de la centrale nucléaire du Bugey INB n

   Décision n CODEP BDX du Président de l ASN du portant autorisation de détention et d utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire CHU de Bordeaux Hôpital Pellegrin

   Avis n CODEP CLG du Président de l ASN du décembre relatif aux rapports remis par les exploitants d installations nucléaires de base en application des articles L à L du code de l environnement

   Décision CODEP CLG du président de l Autorité de sûreté nucléaire du janvier portant nomination d un référent déontologue à l Autorité de sûreté nucléaire

   Décision n CODEP OLS du Président de l ASN du janvier autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées de l installation nucléaire de base n dénommée UPRA

   Décision CODEP CLG du président de l Autorité de sûreté nucléaire du janvier relative à la nomination des membres du comité social d administration de proximité auprès de l Autorité de sûreté nucléaire

   Décision CODEP CLG du président de l Autorité de sûreté nucléaire du janvier relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l Autorité de sûreté nucléaire

   Décision n CODEP LYO du Président de l Autorité de sûreté nucléaire du février autorisant Orano Chimie Enrichissement à modifier de manière notable les modalités d exploitation autorisées de l installation Georges Besse II INB n