aspas    Antilles : une ribambelle d’oiseaux encore sauvés de la chasse Pour la deuxième fois cette saison, la justice a donné raison à nos associations le er décembre en suspendant la chasse de nombreux oiseaux en mauvais état de conservation en Guadeloupe et à Saint Martin. Non contents de...

aspas    Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS automne Braconnage, pollution, infractions diverses... Retrouvez ci dessous l’ensemble des jugements pour lesquels l’ASPAS a obtenu gain de cause au cours de l’automne . Trafic d’espèces protégées Par un jugement du octobre , le tribunal...

aspas    L’ACCA de ma commune a placé mon jardin en réserve de chasse, est ce légal Dans les communes ou les ACCA sont obligatoires, du territoire chassable doit être placé en réserve de chasse . Les réserves de chasse sont des espaces ou la chasse est interdite, ou plus précisément, ou la ... L...

aspas    Annulé, le déterrage de blaireaux dans l’Orne Déjà suspendu par la justice en juillet , suite à une action menée par l’ASPAS et AVES, l’arrêté préfectoral du mai qui avait autorisé deux périodes complémentaires de vénerie sous terre dans l’Orne a été définitivement annulé par le...

aspas    Victoire contre l’abattage des bouquetins du Bargy Contre tout avis scientifique, la préfecture de Haute Savoie avait autorisé en l’abattage de bouquetins sauvages dans le massif du Bargy, soupçonnés de transmettre la brucellose aux vaches dans les alpages... Après une première victoire...

aspas    Audun le Tiche réduit les jours de chasse pour ramener la sérénité en forêt À partir du er février , la chasse sera interdite le mercredi et le dimanche matin sur hectares de la forêt communale d’Audun le Tiche, une petite ville située au nord ouest de la Moselle, à la frontière avec le...

aspas    Fichier national du permis de chasse : la justice enjoint à E. Borne d’agir dans les mois La création de l’OFB, en , devait faire naître un fichier national des détenteurs du permis de chasse pour faciliter les contrôles de police et pouvoir identifier rapidement les chasseurs interdits...

aspas    Sécurité routière : victoire contre des abattages d’animaux en Charente Détruire sans limite de nombre des sangliers, cerfs, chevreuils, daims et blaireaux pour éviter qu’ils ne provoquent des collisions routières, telle est la logique macabre et pernicieuse sous jacente à l’arrêté que la préfète...

aspas    Victoire contre des tirs de nuit de blaireaux dans l’Ain Suite à une action menée par l’ASPAS et AVES, la justice a annulé le octobre un arrêté qui avait autorisé un abattage illimité de blaireaux dans l’Ain, entre avril et septembre . Comme si la chasse à tir et la chasse ... L...

aspas    Annulé, le déterrage de blaireaux dans la Vienne Déjà suspendu par la justice en juillet , suite à une action menée par l’ASPAS et AVES, l’arrêté préfectoral du mai qui avait autorisé deux périodes complémentaires de vénerie sous terre dans la Vienne a été définitivement annulé par...