Décision n 2023.0453 DC SEU du 30 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents usagers relatifs à l’activité physique

Décision n 2023.0210 DC SEU du Collège de la Haute Autorité de santé du 8 juin 2023 portant adoption des documents d’information des titulaires de l’autorité parentale relatifs aux traitements prescrits à un mineur dans le cadre d’une autorisation d’accès précoce

Décision n 2023.0401 DC SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 9 novembre 2023 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée Bilans pré-thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs élaborée par l’association française d’urologie (AFU)

Décision n 2023.0418 DC SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 23 novembre 2023 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée Accouchement normal : accompagnement de la physiologie et interventions médicales

Avis n 2023.0039 AC SED du 23 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151- 1 du code de santé publique

Décision n 2023.0409 DC SEM du 16 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité PYLCLARI

Décision n 2023.0383 DC SEAP du 19 octobre 2023 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein RH HER2- de stade précoce

Décision n 2023.0410 DC SEM du 16 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SKYCLARYS

Décision n 2023.0403 DC SEVOQSS du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé Retour d’expérience sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS). Bilan annuel 2022

Avis n 2023.0037 AC SBP du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de décret concernant l’expérimentation prévue par l’article 3 de la loi du 19 mai 2023 portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé permettant l’exercice en accès direct des masseurs-kinésithérapeutes dans le cadre d’une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)

Décision n 2023.0859 DP SG du 13 novembre 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

Décision n 2023.0404 DC SEVOQSS du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Flash Sécurité Patient : Cathéters et infections associées aux soins - Trop longtemps il restera, une infection tu risqueras

Décision n 2023.0407 DC SG du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation de la mise à la réforme de biens immobilisés

Décision n 2023.0406 DC SG du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents, des membres du collège et des collaborateurs non permanents

Décision n 2023.0405 DC SG du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant le budget rectificatif

Décision n 2023.0395 DC MNS du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément de la base de données sur les médicaments VIDAL (VIDAL EXPERT, VIDAL HOPTIMAL, VIDAL DATASEMP, VIDAL API REST)

Décision n 2023.0397 DC MNS du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément de la base de données sur les médicaments THERIAQUE

Décision n 2023.0396 DC MNS du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément de la base de données sur les médicaments CLAUDE BERNARD

Avis n 2023.0037 AC SBP du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à Radiologie et Imagerie Médicale : Procédure d’audit clinique par les pairs. Phase pilote

Décision n 2023.0400 DC SEVOQSS du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Flash sécurité du patient - Cathéter veineux central et embolie gazeuse

Décision n 2023.0398 DC SEM du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU

Décision n 2023.0394 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0393 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0392 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0391 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0390 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0389 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0388 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0387 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0386 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0385 DC SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n 2023.0399 DC SESPEV du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un vice-président de la commission technique des vaccinations

Décision n 2023.0271 DC SBP du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche points-clés, de la synthèse des points critiques, de l’outil d’aide au premier recours et de l’argumentaire méthodologique Agir en premier recours pour diminuer le risque alcool : repérer tous les usages et accompagner chaque personne

Décision n 2023.0384 DC SEM du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ORKAMBI

Avis n 2023.0035 AC SBP du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national Réalisation d’un bilan visuel en présentiel par un orthoptiste en vue d’un renouvellement et d’une adaptation de verres correcteurs par un ophtalmologiste chez les patients âgés de 6 à 65 ans

Avis n 2023.0036 AC SED du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 octobre 2020 encadrant la pratique des actes associés à la pose de bandelettes sous-urétrales pour le traitement chirurgical de l’incontinence urinaire d’effort chez la femme, en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Décision n 2023.0381 DC SEVOQSS du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Flash Sécurité Patient : Surveillance biologique des anticoagulants (héparines et antivitamines K)

Décision n 2023.0353 DC SEVOQSS du 27 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Evaluation de la mise en œuvre du guide simulation en santé et gestion des risques et de ses outils méthodologiques

Décision n 2023.0380 DC SEM du 12 octobre 2023 collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité OLUTASIDENIB PHARMA BLUE

Décision n 2023.0036 DC SCES du 1er juillet 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Décision n 2023.0035 DC SCES du 25 mai 2023 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Décision n 2023.0379 DC SEM du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité IMFINZI

Décision n 2023.0377 DC SBP du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document ALD 5 - Cardiopathies valvulaires et congénitales graves chez l’adulte - Actes et prestations affection de longue durée

Décision n 2023.0378 DC SBP du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document ALD 5 - Fibrillation auriculaire - Actes et prestations affection de longue durée

Décision n 2023.0722 DP SG du 9 octobre 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SR)

Décision n 2023.0363 DC MNS du 5 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage d’OZEMPIC

Décision n 2023.0362 DC MNS du 5 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet de rappeler la durée maximale de prescription du tramadol par voie orale

Décision n 2023.0361 DC MNS du 5 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet de sécuriser la prescription des contraceptifs estroprogestatifs

Décision n 2023.0360 DC MNS du 5 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter en cas de prescription de médicament à base de valproate chez une patiente

Décision n 2023.0382 DC SG du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur des services