atlas des actus
    
Caisse des dépôts : banque des territoires : sobriété foncière
21  février     12h04
Territoires fertiles : un commun numérique d’aide à la transition alimentaire
   À la faveur des débats sur la loi d’orientation agricole, la question de la souveraineté alimentaire est revenue au premier plan. La nouvelle plateforme gratuite Territoires fertiles permet d’évaluer instanément le potentiel nourricier de son territoire et de trouver des pistes d’amélioration.
17  février     13h46
La France, une championne agricole qui ne remplit pas nos assiettes
   A cinq jours de l’ouverture du Salon de l’agriculture, Terres de Liens publie un rapport détonnant sur le modèle alimentaire français : un système tourné vers l’exportation et qui permet de moins en moins de subvenir aux besoins de la population.
15  juillet     10h52
Les zones d’activités économiques : un foncier à réinventer
   Représentant plus du quart des surfaces artificialisées en France, les quelque 30.000 zones d’activités économiques représentent un gisement foncier stratégique à l’heure de la réindustrialisation et du zéro artificialisation nette. A condition de répondre aux attentes des entreprises et de leurs...
29  avril     10h46
Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination
   Les réponses au questionnaire soumis par la Fédération des Scot aux élus locaux montrent que le dispositif visant l’absence d’artificialisation nette des sols (ZAN) peine toujours à convaincre. Si les élus indiquent partager l’objectif de sobriété foncière et reconnaissent la nécessité d’un...
23  février     15h29
Attractivité : les projets d’implantation industrielle résistent
   Dans un environnement qui s’est complexifié en 2023, les projets d’implantation se sont maintenus, en particulier les projets industriels. En revanche, les projets logistiques et commerciaux enregistrent une forte décrue, sur fond de stratégies locales de sobriété foncière.
16  février     09h40
Concours Capitale française de la Biodiversité 2024 : les collectivités ont jusqu’au 8 mars pour se porter candidates
   Les communes et intercommunalités ont jusqu’au 8 mars 2024 pour faire acte de candidature au concours Capitale française de la Biodiversité . Thème retenu cette année : Sobriété et biodiversité . Le palmarès sera annoncé à l’automne prochain.
06  février     15h49
Pénurie de foncier à urbaniser : de Toulouse à Bourg-en-Bresse, les 20 villes les plus touchées, selon une étude
   Dans la dernière édition de son baromètre sur l’attractivité des métropoles et des agglomérations, le cabinet de conseil en immobilier professionnel Arthur Loyd estime à 113.000 hectares le manque de foncier à urbaniser d’ici à 2030, du fait de la mise en place de l’objectif de zéro...
05  février     12h28
Territorialisation du zéro artificialisation nette : une nouvelle circulaire somme les préfets d’agir dans la semaine
   Après la publication des décrets d’application sur la mise en oeuvre de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN), une nouvelle circulaire donne les dernières instructions aux préfets pour accompagner les collectivités dans la territorialisation de la réforme. Celle-ci vient conforter les él...
20  juillet     06h54
Les propositions de l’AMF et du Meti pour concilier sobriété foncière et réindustrialisation
   L’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) vient contrarier la volonté de réindustrialiser la France mettent en garde l’Association des maires de France (AMF) et le Mouvement pour les entreprises de taille intermédiaire (Meti). Les deux associations avancent plusieurs propositions dans le...
04  mai     13h59
Mise en œuvre du ZAN : les intercommunalités appellent à généraliser le PLUi
   Nul besoin d’une nouvelle loi pour faciliter la mise en œuvre de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) : pour les élus d’Intercommunalités de France, la généralisation des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) est le meilleur moyen de porter l’enjeu de sobriété foncière tout en...
09  mars     09h02
Réindustrialisation verte : deux missions en une pour mobiliser le foncier disponible
   Concilier réindustrialisation et sobriété foncière : ce sera l’un des grands enjeux du projet de loi Industrie verte en cours de préparation. Sans attendre, le gouvernement souhaite un recensement de tout le foncier industriel existant. Une mission a été confiée au préfet Rollon Mouchel-Blaisot....
30  janvier     15h14
La fiscalité locale au service de la lutte contre l’artificialisation ?
   Le zéro artificialisation nette (ZAN) conduit les collectivités à revoir leurs stratégies de développement fondées sur l’étalement urbain. Place à des politiques de sobriété foncière. Quel rôle la fiscalité locale peut-elle jouer dans cette révolution ? Plusieurs élus ont témoigné de leur exp...
14  octobre     06h54
Sobriété foncière et développement local : une équation difficile, mais pas impossible
   Lors d’un atelier de la 32e convention des Intercommunalités de France qui s’est tenue les 6 et 7 octobre à Bordeaux, des élus ont exprimé leur désarroi sur l’obligation, fixée par la loi Climat et Résilience, de réduire dans un premier temps, puis de stopper à terme la consommation de terrains....
03  octobre     14h02
Sobriété foncière : le ZAN source d’inquiétude ou d’incompréhension pour 70% des intercommunalités
   Dans un nouveau numéro de sa publication Focus datée de septembre, Intercommunalités de France rend compte des résultats d’une enquête menée en juin dernier sur la mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) à laquelle ont répondu quelque 150 intercommunalités. 70% des élus voient le ZAN...
09  mars     15h32
Les Territoires pilotes de la sobriété foncière ont une longueur d’avance
   A l’approche du décret sur le zéro artificialisation nette et de la phase 2 du programme Action coeur de ville, les 7 Territoires pilotes de la sobriété foncière sont une source d’inspiration précieuse pour l’ensemble des collectivités. Après plus d’un an d’expérimentation, ils affichent une...