Cour des comptes : Bretagne
09  septembre     06h30
Association Lorient Grand Large, à Lorient (Morbihan)
sstephan    p span span span span span span La chambre régionale des comptes Bretagne a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’ strong association Lorient Grand Large strong , depuis 2016. Elle publie son rapport le 9 septembre 2021. span span span span span span p
03  septembre     06h20
Groupement d’intérêt public (GIP) Labocea (Côtes-d’Armor)
sstephan    p span span span span La chambre publie le span 3 septembre 2021 span son rapport d’observations définitives sur la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Labocea, depuis 2016. span span span span Avec un effectif de 577 agents début 2020, près de 40 M de dépenses de...
02  septembre     12h16
Syndicat intercommunal du Pont Triffen (Finistère)
sstephan    p span span span La chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu le 24 août 2021 un avis dans le cadre de sa mission de contrôle budgétaire, sur saisine du préfet du Finistère, au sujet du syndicat intercommunal du Pont Triffen, dont l’unique activité consiste à gérer ce pont. span ...
01  septembre     06h58
Syndicat mixte Mégalis Bretagne (Ille-et-Vilaine)
sstephan    p La chambre publie le 1er septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du strong syndicat mixte Mégalis Bretagne strong (Ille-et-Vilaine), pour les exercices 2015 et suivants. p
30  août     12h49
Installation d’une magistrate et prestation de serment d’un vérificateur
sstephan    p span span span span La chambre publie le 23 août 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de span span span l’association Les Genêts d’Or (Finistère), à span partir de 2016. span span span span p p span span span span Le contrôle, qui a porté...
23  août     06h43
Association Les Genêts d’Or (Finistère)
sstephan    p Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2018 p
21  juillet     09h05
Les résultats de l’évaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne présentés sur site
sstephan    p span span span span La chambre publie le span 19 juillet 2021 span strong strong son rapport d’observations définitives sur la gestion de span span span span la span span strong span span communauté span span span span de communes de la Côte d’Emeraude span span ...
20  juillet     18h00
Groupement d’intérêt public Labocea (Finistère)
Anonyme    p span span span La chambre publie le 16 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la span span span span span span commune de strong Livré-sur-Changeon strong span span span span span span (Ille-et-Vilaine), depuis 2015. Membre de Liffré-Cormier...
19  juillet     07h10
Communauté de communes de la Côte d’Émeraude (Côtes-d’Armor)
sstephan   
16  juillet     06h58
Commune de Livré-sur-Changeon (llle-et-Vilaine)
sstephan