atlas des actus
    
Déchets infos
21  mars     23h10
Déchets Infos n 249 22 mars 2023
Olivier Guichardaz    Télécharger le document Au sommaire du numéro de Déchets Infos mars Dans l actualité Vers une filialisation d une partie de Citeo Citeo réfléchirait à externaliser dans une ou des filiales une grande partie de ses activités L éco organisme ne dément ni ne confirme Le cabinet
    23h09
Eco-organismes : vers une révision périodique des soutiens ?
Olivier Guichardaz    Bérangère Couillard estime qu il faut revoir la méthode d évaluation des soutiens financiers par les éco organismes aux collectivités pour tenir compte de l évolution des coûts Son cabinet ne précise pas quand et comment cela pourrait se faire Les soutiens versés par les éco organismes aux
    23h08
REP : vers une filialisation d’une partie de Citeo ?
Olivier Guichardaz    Citeo réfléchirait à externaliser dans une ou des filiales une grande partie de ses activités L éco organisme ne dément ni ne confirme Le cabinet de Bérengère Couillard dit n être pas au courant Une filialisation pourrait poser la question de son but et celle de la non lucrativité des éco
    23h05
Restauration : reprise sans frais des déchets d’emballages partout d’ici trois ans
Olivier Guichardaz    La filière devra être opérationnelle mais elle pourra aussi en plus être financière versement de soutiens La collecte pourra être conjointe tous les emballages en mélange en dessous de litres semaine Le déploiement se fera sur trois ans Le décret du mars visible ici
    23h04
Filière de REP des pneumatiques : du volontariat à l’obligation
Olivier Guichardaz    Les éco organismes et systèmes individuels auront l obligation de prendre en charge les pneus d ensilage Les collectivités territoriales devront protéger des intempéries les pneus qu elles collectent La prise en charge des pneus sur jantes sera encadrée Le décret sur les pneumatiques visible
    23h02
REP : Eco-mobilier perd en justice sur l’équilibrage
Olivier Guichardaz    Le tribunal administratif a jugé que la procédure d équilibrage entre éco organismes est régulière et qu elle a été en l occurrence régulièrement appliquée par le ministère Le jugement peut encore faire l objet d un appel L éco organisme des déchets d éléments d ameublement DEA Eco mobilier
07  mars     23h10
Déchets Infos n 248 8 mars 2023
Olivier Guichardaz    Télécharger le document Au sommaire du numéro de Déchets Infos février Dans l actualité Protoxyde d azote un diagnostic de Citeo en solo L éco organisme dit faire un état des lieux sur les problèmes posés par les cartouches de protoxyde d azote gisement risques modes de
    23h09
Gros producteurs de biodéchets : zéro contrôle ?
Olivier Guichardaz    Les gros producteurs de biodéchets ont l obligation de les trier à la source Mais aucune des préfectures que nous avons interrogées ne dispose de données sur le contrôle du respect de cette obligation Le ministère de la Transition écologique est quant à lui muet Qui contrôle le respect par
    23h08
Biodéchets : la Petite couronne stagne, Paris freine sur le porte-à -porte
Olivier Guichardaz    Paris ne déploiera pas la collecte des biodéchets en porte à porte pour les particuliers au delà des trois arrondissements pilotes déjà desservis La ville privilégie désormais l apport volontaire et la gestion de proximité Sur Paris et la Petite couronne les tonnages collectés ont stagné en
    23h05
Protoxyde d’azote : un diagnostic de Citeo en solo ?
Olivier Guichardaz    L éco organisme dit faire un état des lieux sur les problèmes posés par les cartouches de protoxyde d azote gisement risques modes de gestion coûts Les opérateurs et les collectivités disent ne pas avoir été consultés à ce jour Le gisement augmente selon un opérateur L éco organisme