N 1223 rapport d’information - Rapport d’information de Mme Louise Morel déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense, (n 1033)

Compte rendu de réunion n 35 - Commission des affaires européennes

Compte rendu de réunion n 34 - Commission des affaires européennes

Compte rendu de réunion n 33 - Commission des affaires européennes

N 1093 rapport - Rapport de M. Pierre-Henri Dumont sur la proposition de résolution européenne de M. Olivier Marleix et plusieurs de ses collègues visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée (n 508).

Compte rendu de réunion n 32 - Commission des affaires européennes

N 1024 rapport - Rapport de M. Pieyre-Alexandre Anglade sur la proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade relative aux transferts forcés massifs d’enfants ukrainiens par la Fédération de Russie (n 1014).

N 1091 rapport - Rapport de M. Richard Ramos sur la proposition de résolution européenne de M. Richard Ramos relative à l’interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n 381).

N 1025 rapport - Rapport de M. Henri Alfandari sur la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen (n 1016).

Compte rendu de réunion n 31 - Commission des affaires européennes