atlas des actus
    
Assemblée nationale : commission des affaires européennes
12  juin     16h15
N 2694 rapport - Rapport de M. Pierre-Henri Dumont sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes (n 2656).
   N rapport Rapport de M. Pierre Henri Dumont sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes n .
10  juin     17h50
N 2695 rapport - Rapport de M. Jean-Marc Zulesi sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n 2553).
   N rapport Rapport de M. Jean Marc Zulesi sur la proposition de résolution européenne de M. Jean Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen n ...
05  juin     15h20
Compte rendu de réunion n 75 - Commission des affaires européennes
   Compte rendu de réunion n Commission des affaires européennes
04  juin     09h50
N 2647 rapport d’information - Rapport d’information de M. Denis Masséglia et Mme Yaël Menache déposé par la commission des affaires européennes sur la souveraineté industrielle européenne
   N rapport d’information Rapport d’information de M. Denis Masséglia et Mme Yaël Menache déposé par la commission des affaires européennes sur la souveraineté industrielle européenne
29  mai     15h05
Compte rendu de réunion n 74 - Commission des affaires européennes
   Compte rendu de réunion n Commission des affaires européennes
22  mai     15h00
Compte rendu de réunion n 73 - Commission des affaires européennes
   Compte rendu de réunion n Commission des affaires européennes
    00h00
N 2646 rapport - Rapport de M. Benjamin Haddad sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie (n 2632).
   N rapport Rapport de M. Benjamin Haddad sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie n .
13  mai     17h25
N 2601 rapport d’information - Rapport d’information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
   N rapport d’information Rapport d’information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
07  mai     17h00
Compte rendu de réunion n 72 - Commission des affaires européennes
   Compte rendu de réunion n Commission des affaires européennes
    13h30
Compte rendu de réunion n 71 - Commission des affaires européennes
   Compte rendu de réunion n Commission des affaires européennes